Droit de l'environnement

Articles

• AMIANTE ou ASBESTE

  • Écrit par Encyclopædia Universalis , Laurence FOLLÉA et Henri PÉZERAT
  • 3 488 mots

  L'amiante désigne une famille de minéraux silicatés fibreux. Son inhalation peut entraîner, très longtemps après, des fibroses de la plèvre et du poumon se développant très lentement avec des complications possibles de divers cancers. L'abondance de l'amiante dans la croûte terrestre et ses remarquables...

• AUTOMOBILE - Défis

  • Écrit par Daniel BALLERINI , François de CHARENTENAY , André DOUAUD , Francis GODARD , Gérard MAEDER et Jean-Jacques PAYAN
  • 11 590 mots
  • 8 médias
  

  L' automobile, menacée par son succès, est confrontée depuis la fin du xx^e siècle à une série de redoutables et nouveaux défis. Il s'agit d'abord des contraintes environnementales, auxquelles le protocole de Kyōto (signé en décembre 1997 et entré en vigueur en février 2005) a sensibilisé la...

• BISPHÉNOL A

  • Écrit par Gabriel GACHELIN
  • 828 mots

  Le 4,4-isopropylidènediphénol, dit bisphénol A (ou BPA), et d'autres molécules apparentées sont largement utilisés dans l'industrie agroalimentaire pour tapisser l'intérieur d'emballages, dans les films à usage alimentaire, dans les biberons, mais aussi pour les papiers thermiques comme révélateur de...

• CITES (Convention on International Trade in Endangered Species of Wild Fauna and Flora)

  • Écrit par Alain ZECCHINI
  • 1 303 mots

  La CITES (Convention on International Trade in Endangered Species of Wild Fauna and Flora), convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, constitue l'un des accords multilatéraux les plus importants pour la biodiversité...

• CONSERVATOIRE DU LITTORAL

  • Écrit par François LETOURNEUX
  • 2 239 mots
  • 3 médias
  

  Le Conservatoire du littoral, de son nom complet Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres (CELRL), est un établissement public français créé par la loi du 10 juillet 1975, à l’initiative de la Délégation à l’aménagement du territoire et à l’action régionale (DATAR). Sa mission...

• ÉCOTAXE

  • Écrit par Franck-Dominique VIVIEN
  • 2 357 mots
  • 4 médias
  

  La taxe environnementale, ou écotaxe, est un des principaux instruments de la politique de l'environnement. Recouvrant différents types de taxation, elle est utilisée dans la perspective du « principe pollueur-payeur » qui trouve ses origines dans les travaux de l'économiste libéral anglais ...

• ENVIRONNEMENT - Droit de l'environnement

  • Écrit par Raphaël ROMI
  • 4 439 mots
  • 1 média
  

  La loi du 26 octobre 2005, adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'environnement, introduit dans le droit français plusieurs dispositions sur l'évaluation des incidences des projets, sur les produits chimiques, sur les déchets, sur le bruit, sur l'information et sur les...

• HABITATS-FAUNE-FLORE DIRECTIVE

  • Écrit par Denis COUVET
  • 508 mots

  En affichant l'objectif de préserver la faune et la flore terrestres rares et/ou menacées, ainsi que leurs habitats, la directive européenne, adoptée le 21 mai 1992, vient compléter la directive oiseaux du 2 avril 1979. Ces deux dispositifs constituent le fondement de la création...

• LOI DU 10 JUILLET 1976 RELATIVE À LA PROTECTION DE LA NATURE EN FRANCE

  • Écrit par Jean-Pierre RAFFIN
  • 606 mots

  Annoncée par la délégation française à la conférence internationale sur l'utilisation et la conservation de la biosphère réunie à Paris sous l'égide de l’Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture (U.N.E.S.C.O.) en septembre 1968, la loi sur la...

• LOI RELATIVE À L'AMÉNAGEMENT, LA PROTECTION ET LA MISE EN VALEUR DU LITTORAL

  • Écrit par François LETOURNEUX
  • 1 227 mots
  • 1 média
  

  Le 3 janvier 1986, la loi française relative à l’aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral, que l’on appelle plus simplement « loi littoral », est promulguée. Pour tous ceux qui fréquentent les rivages et pour les habitants des régions côtières, elle est essentielle puisque garante...

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