Histoire du droit

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Articles

• MODE - Le phénomène et son évolution

  • Écrit par Valérie GUILLAUME
  • 11 172 mots
  • 22 médias

  Il est communément admis que le costume ou la coutume – deux termes d'acception proche que l'on a longtemps confondus – deviennent « objets de la mode » en France, au milieu du xiv^e siècle, c'est-à-dire qu'ils se dotent d'une grammaire spécifique ordonnée selon un temps, désormais...

• ORDRES DANS L'ANCIEN RÉGIME

  • Écrit par Pierre LEGENDRE
  • 1 064 mots

  Les trois ordres, ou états selon la formule médiévale (clergé, noblesse, tiers état), abolis par la Révolution dès 1789, représentaient une classification idéale des rapports socio-politiques, traditionnelle en Europe depuis la stabilisation du régime féodal (xii^e-xiii^e s.). Cette...

• PEINE DE MORT

  • Écrit par André DUMAS et Michel TAUBE
  • 8 006 mots
  • 1 média
  

  La société a-t-elle le devoir et le droit de condamner à mort ceux qui violent ses lois et qui portent atteinte à leur prochain ? Peut-on venger le crime illégal par le meurtre légal ? Pendant des siècles, ces questions ont rencontré une réponse unanimement positive, soit que la condamnation à mort...

• PLAGIAT

  • Écrit par Hélène MAUREL-INDART
  • 5 708 mots
  • 1 média
  

  Le plagiat consiste à détourner l’œuvre d’autrui à son profit et sous son propre nom, en procédant à un recopiage plus ou moins littéral. Cette pratique recouvre tous les domaines de la création littéraire et artistique. Selon les périodes, elle a fait l’objet d’un discrédit, d’une banalisation...

• SOCIÉTÉS DROIT DES

  • Écrit par Bernard FAU
  • 4 659 mots

  On désigne sous le nom de droit des sociétés l'ensemble des règles de droit régissant cette catégorie de personnes morales de droit privé qui procèdent de la mise en commun de biens ou d'industrie en vue d'en partager le bénéfice ou de profiter de l'économie qui pourra en résulter. Il est, en quelque...

• SOMPTUAIRES LOIS

  • Écrit par Solange MARIN
  • 544 mots

  Destinées à contenir dans des limites jugées raisonnables le train de vie des citoyens, ou des sujets, les lois somptuaires ont été en usage dès l'Antiquité dans les cités grecques et à Rome. Elles témoignent de l'existence d'un pouvoir assez fort pour restreindre les libertés individuelles au profit...