Histoire des institutions

Articles

• ACADÉMIE DES SCIENCES DE RUSSIE

  • Écrit par Jérôme PIERREL
  • 1 282 mots

  Créée par le tsar Pierre le Grand (1672-1725) en 1724 – oukase (décret) du 8 février nouveau style –, l’Académie des sciences et des arts de Saint-Pétersbourg a été ouverte à la fin de l’année suivante, par l’impératrice Catherine I^re (oukase du 18 décembre). Sa première...

• ANCIEN RÉGIME

  • Écrit par Jean MEYER
  • 19 103 mots
  • 3 médias
  

  L'expression « Ancien Régime », dont le caractère dénigrant ne peut faire de doute, a été popularisée par le célèbre livre d'Alexis de Tocqueville, paru en 1856, L'Ancien Régime et la Révolution. Elle a cependant été utilisée telle quelle dès la fin de 1789. Elle est issue...

• BANC DU ROI

  • Écrit par Roland MARX
  • 352 mots

  Cour de justice anglaise. À l'origine, à la fin du xii^e siècle, section judiciaire du Conseil du roi. Au début du xiii^e siècle, le Banc du roi (King's Bench) devient l'une des trois hautes cours royales, avec celles de l'Échiquier et des plaids communs, et reçoit dans...

• BASSE POLITIQUE, HAUTE POLICE (H. L'Heuillet) - Fiche de lecture

  • Écrit par Francis WYBRANDS
  • 969 mots

  Si la police, à la fois honnie et désirée, omniprésente dans le quotidien des cités modernes, a si peu été interrogée quant à son statut historique et philosophique, cela tient aux difficultés d'en dégager l'essence. Identifiée aux formes de l'État, son essence se dissout...

• CENSEUR

  • Écrit par Olivier COLLOMB
  • 175 mots

  Magistrature romaine créée vers ~ 430 par démembrement du consulat. Deux censeurs, élus d'abord pour cinq ans et ensuite pour dix-huit mois, sont chargés de la purification périodique du peuple romain, fonction proprement religieuse et rituelle d'où dérive le contrôle des mœurs car les fautes des particuliers...

• CHAMBRE ÉTOILÉE

  • Écrit par Roland MARX
  • 673 mots

  Cour de justice anglaise sous les Tudors et les premiers Stuarts. À l'origine, on trouve l'exercice, par le Conseil du roi, d'une justice retenue, rendue dans une salle du palais au plafond constellé d'étoiles. Aux conseillers ont pu être adjoints des experts, et Henri VII, en 1487, a ainsi établi...

• CHÂTELET GRAND & PETIT

  • Écrit par Marcel LE CLÈRE
  • 788 mots

  L'appellation de Châtelet vient peut-être du castellum (petit fort) élevé par Jules César au nord de Lutèce pour en défendre et en surveiller l'accès. Les Mérovingiens y dressèrent une grosse tour en bois que conforta Charles le Chauve (870) jusqu'à ce que Louis VI le Gros construisît,...

• COMMON LAW

  • Écrit par Alain POTTAGE
  • 6 454 mots

  Pour comprendre ce qui caractérise le droit anglais et tous les autres droits nationaux qui lui sont affiliés, il faut mettre en lumière la logique de la common law d'Angleterre, véritable matrice du droit anglo-saxon et phénomène exceptionnel, sinon incompréhensible, aux yeux des juristes du continent...

• CONCORDAT DE 1801

  • Écrit par Jean LEFLON
  • 4 354 mots

  Il faut se replacer dans l'atmosphère du temps pour mesurer ce que comportait de nouveau le concordat conclu par Pie VII avec Bonaparte. Par la reconnaissance du gouvernement consulaire, ce traité rompait l'alliance séculaire de l'Église et de la monarchie légitime : Bonaparte,...

• CONSCRIPTION MILITAIRE

  • Écrit par Henry DUTAILLY
  • 789 mots
  • 1 média
  

  Inscription individuelle, sur les rôles de l'armée, sans distinction de classes sociales, de tous les jeunes gens ayant atteint l'âge fixé par la loi. Pour qu'elle apparût, deux conditions étaient nécessaires : en premier lieu, au militaire subordonné à son souverain par un lien personnel quasi féodal...

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