Histoire des institutions
Articles
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ÉCROUELLES TOUCHER DES
- Écrit par Solange MARIN
- 489 mots
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ÉDITS ROYAUX
- Écrit par Olivier COLLOMB
- 87 mots
Actes législatifs, émanant du roi de France, établis sous forme de lettres patentes, scellées de cire verte du grand sceau royal. La cire verte était traditionnellement employée pour les actes devant avoir un effet prolongé. Contrairement aux ordonnances qui portent toutes une série de dispositions...
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ÉLECTIONS - Histoire des élections
- Écrit par Christophe VOILLIOT
- 5 795 mots
Envisagée sous l'angle des pratiques électorales, l'histoire des élections est tout à la fois une histoire des techniques électorales, l'étude des comportements des agents impliqués dans le processus électif et la sociogenèse d'une forme singulière qui nous est aujourd'hui familière :...
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ÉTATS GÉNÉRAUX, Russie
- Écrit par Wladimir VODOFF
- 409 mots
Par analogie avec l'histoire de France, on désigne ainsi les assemblées convoquées par les tsars de Moscou, assemblées qui portèrent en russe le nom de Zemskij sobor, ou encore Soviet vseja zemli (Conseil de tout le pays).
La première convocation de cette assemblée semble remonter à 1549-1550...
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ÉTOILE ORDRE DE L'
- Écrit par Claude DUCOURTIAL-REY
- 273 mots
Le plus ancien ordre de chevalerie français historiquement attesté ; créé par le roi Jean le Bon le 16 novembre 1351, au début de la Guerre de Cent Ans, son nom lui vient de ses insignes : un anneau dont le chaton figurait une étoile émaillée, timbrée d'un soleil d'or, et un « fermail » de même...
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FERMIERS GÉNÉRAUX
- Écrit par Jean MEYER
- 2 579 mots
Écrivains et historiens n'ont cessé, depuis le xviiie siècle, de dénoncer les tares de la Ferme générale. L'étude objective de l'institution n'est pas encore terminée. La tâche n'est, en effet, pas aisée. La dispersion des archives de la Ferme au début de la Révolution, la persécution, puis l'exécution...
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FONDATION DE L'ACADÉMIE DES SCIENCES
- Écrit par Simone MAZAURIC
- 1 563 mots
L’Académie des sciences a été fondée en 1666, pour des raisons à la fois scientifiques et politiques. Son existence est officialisée en 1699, lorsque Louis XIV lui accorde un règlement détaillé. Elle prend alors le nom d’Académie royale des sciences. Plusieurs fois réorganisée depuis, cette institution,...
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FRANCE (Histoire et institutions) - Le droit français
- Écrit par Jean-Louis HALPÉRIN
- 7 154 mots
- 2 médias
Qu'est ce que le droit français ? Si les enseignants spécialisés dans une branche particulière de ce droit n'éprouvent pas le besoin de répondre à une telle question, une présentation générale de cet « objet scientifique » nécessite quelques préalables méthodologiques. Les juristes positivistes considèrent...
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HERMANDAD LA SANTA
- Écrit par Marie-France SCHMIDT
- 436 mots
Au Moyen Âge, les communes espagnoles disposent de milices populaires connues sous le nom de hermandades (fraternités) chargées de la protection des pèlerins et des marchands, les hermandades étaient également chargées de garantir les droits des personnes contre les exactions seigneuriales. À...
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HOSPICE
- Écrit par Gabriel LLOBET
- 353 mots
Pendant longtemps on ne put distinguer les hospices des hôpitaux ; mais l'institution des hôtels-Dieu, à la fin du Moyen Âge, leur permit un début de spécialisation. Certes, aucune misère ne fut indifférente aux pieux fondateurs (couvents, riches particuliers, municipalités). Cependant dans les villes,...