Histoire des institutions

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• INSTITUT DE FRANCE

  • Écrit par Antoine MARÈS
  • 2 522 mots
  • 2 médias
  

  « La France, seule, a un Institut où tous les efforts de l'esprit humain sont comme liés en un faisceau, où le poète, le philosophe, l'historien, le critique, le mathématicien, le physicien, l'astronome, le naturaliste, l'économiste, le juriste, le sculpteur, le peintre, le musicien, peuvent s'appeler...

• JURÉS & JURANDES

  • Écrit par Jean FAVIER
  • 430 mots

  Sous l'Ancien Régime, on appelait jurande un corps de métier constitué par le serment mutuel que se prêtaient, chaque année dans la plupart des cas, les maîtres : serment d'observer les règlements, mais aussi serment de solidarité et de morale professionnelle. Ces métiers étaient gouvernés...

• JUSTICE ROYALE

  • Écrit par Solange MARIN
  • 506 mots

  Le roi est la source de toute justice et c'est de sa fonction de justicier suprême qu'il tire ses pouvoirs. Cette notion est inséparable de la souveraineté dans les royautés occidentales. La main de justice, qui est une variante du sceptre, est remise au roi le jour de son sacre,...

• LÉGION D'HONNEUR

  • Écrit par Claude DUCOURTIAL-REY
  • 788 mots

  Le plus élevé des ordres nationaux français, créé le 29 floréal an X (19 mai 1802) par Napoléon Bonaparte, Premier consul, pour récompenser les services civils et militaires.

  La Révolution, ayant aboli les décorations de la monarchie, avait remis des récompenses militaires, usage réglementé...

• LETTRE DE CACHET

  • Écrit par Frédéric BLUCHE
  • 330 mots

  Les lettres de cachet sont victimes d'une déviation sémantique presque toujours péjorative. On en oublie jusqu'à la signification originelle, qui est pourtant bien simple et fort innocente : ce sont des manifestations discrètes et personnalisées de l'autorité royale, par opposition aux lettres «...

• LIT DE JUSTICE

  • Écrit par Pierre-Robert LECLERCQ
  • 287 mots

  À l'origine, le lit de justice, ou lit de parement, était le lieu de la chambre royale où le roi recevait lors des séances solennelles. Plus tard, le terme a désigné à la fois le trône du roi au parlement de Paris, quand il y présidait une séance, et la séance elle-même.

  Au milieu...

• LORDS CHAMBRE DES

  • Écrit par Encyclopædia Universalis
  • 431 mots

  Chambre haute de la Grande-Bretagne, cette institution du système bicaméral anglais est apparue au xiii^e et au xiv^e siècle comme un élément distinct au sein du Parlement.

  Elle est composée actuellement : des archevêques de Canterbury et d'York, des évêques de Durham, de Londres et de Winchester,...

• MÉDIATISATION D'EMPIRE

  • Écrit par Georges LIVET
  • 168 mots

  Notion juridique et politique liée à l'existence de deux sortes de souveraineté dans le Saint Empire romain germanique. Les fiefs, dits immédiats, relèvent directement de l'empereur, les autres, dits médiats, sont séparés de ce dernier par un suzerain. La médiatisation, opération qui consiste...

• NOTAIRE, Ancien Régime

  • Écrit par Jean FAVIER
  • 473 mots

  Titre recouvrant des fonctions très différentes selon qu'il s'agit du notaire de chancellerie ou du notaire public. Le premier se rencontre déjà dans toutes les administrations de l'Antiquité et n'est autre chose qu'un scribe. Dès le haut Moyen Âge, la chancellerie des différents souverains comprenait...

• ORDONNANCES ROYALES

  • Écrit par Olivier COLLOMB
  • 282 mots

  Au sens courant, sous l'Ancien Régime, « édits généraux qui contiennent plusieurs dispositions en plusieurs matières différentes » quoique ce ne soient effectivement que des édits ; au sens technique, ordres royaux avec la signature du roi et le contreseing d'un secrétaire d'État, mais sans...

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