Émanciper

"émanciper" dans l'encyclopédie

• ÉMANCIPATION

  • Écrit par Jacqueline BARBIN
  • 1 865 mots

  En droit civil, l'émancipation est une cessation anticipée de l'autorité parentale, cessation qui comporte l'octroi à l'enfant d'une presque totale capacité. Dans l'ancien droit coexistaient l'émancipation romaine en pays de droit écrit, et la mise hors de pain et pot en pays de coutumes. Actuellement, en droit français, il existe deux sortes d'émancipation réglées par les articles 476 à 487 du Code civil : l'émancipation légale, qui résulte de plein droit du mariage du mineur ; l'émancipation expresse qui est prononcée par le juge des tutelles si le mineur a seize ans révolus ; cette émancipation doit être demandée par les titulaires de l'autorité parentale : soit par les père et mère ou l'un d'eux, soit par le conseil de famille si les parents sont décédés.

• KAZAN PRISE DE (1552)

  • Écrit par Vincent GOURDON
  • 1 058 mots

  Longtemps vassale de la Horde d'or et devant payer tribut, la principauté de Moscou a réussi, sous la protection mongole, à éliminer ses concurrentes et à unifier le territoire russe, avant de s'émanciper vers 1480. La prise des khanats de Kazan puis d'Astrakhan (1556) constitue à ce titre un renversement majeur et marque les débuts de l'impérialisme russe puisque, pour la première fois, le pouvoir moscovite, désormais centralisé, s'étend à des populations allogènes non slaves et musulmanes.

• FIDUCIAIRE

  • Écrit par Georges BLUMBERG
  • 1 189 mots

  Le droit romain connaissait différentes formes de contrats fiduciaires, allant du transfert de propriété avec promesse de restitution à la fameuse vente fictive à une « peine fiduciaire » du fils que le véritable père veut émanciper.

• MORT DE CHARLES LE TÉMÉRAIRE

  • Écrit par Vincent GOURDON
  • 1 130 mots
  • 1 média

  Cherchant à s'émanciper du cadre des royaumes traditionnels, il veut recréer la Lotharingie et lui donner plus de cohérence par l'acquisition des duchés de Bar et de Lorraine qu'il occupe (1473). Mais ses ambitions irritent ses voisins Louis XI, l'empereur Frédéric III, les Cantons suisses. Battu par ces derniers à Grandson et à Morat (1476), il est tué près de Nancy.

• CARIE, Asie Mineure

  • Écrit par Claude MOSSÉ
  • 1 736 mots

  Mais c'est au ~ ive siècle que va se développer dans le pays une brillante civilisation, en particulier autour du dynaste Mausole (~ 377-~ 353), qui réussit à s'émanciper presque complètement de la tutelle perse et fait d'Halicarnasse sa capitale. Il aide les cités grecques à se révolter contre la domination athénienne, lors de la guerre des Alliés.