Ab intestat

"ab intestat" dans l'encyclopédie

• FIDÉICOMMIS

  • Écrit par Jean GAUDEMET
  • 4 526 mots

  C'est ainsi, par exemple, que tandis que le legs était mis à la charge du seul héritier testamentaire, le fidéicommis put grever toute personne qui recueillait une partie des biens du défunt (légataire, fidéicommissaire, héritier testamentaire ou ab intestat). De même, le fidéicommis n'avait pas besoin d'être contenu dans un testament, mais pouvait être établi oralement.

• ROMAIN DROIT

  • Écrit par Jean GAUDEMET
  • 34 870 mots

  L'originalité de Rome fut d'opérer ces transformations sans abroger le droit ancien, mais en l'adaptant, en le complétant, parfois en juxtaposant des règles nouvelles qui contredisaient les solutions anciennes (par exemple en matière de dévolution successorale ab intestat). Ce fut aussi de confier cette adaptation nécessaire moins au législateur qu'au magistrat judiciaire (le préteur) et à de simples particuliers qui, consultés par les parties, interprétaient et adaptaient le droit ancien ou créaient de toutes pièces un droit nouveau.

• ANTIQUITÉ Le droit antique

  • Écrit par Jean GAUDEMET
  • 66 036 mots
  • 1 média

  Le droit successoral est dominé par deux principes : celui de l'égalité dans la succession ab intestat, qui ignore les privilèges de masculinité et d'aînesse. Le droit d'aînesse apparaîtra sous le Nouvel Empire en raison d'une conception plus autoritaire et plus hiérarchisée de la famille. Cette évolution s'explique par la responsabilité du père ou, à son défaut, du fils aîné pour les prestations dues par la famille au pharaon.