Abrogé

"abrogé" dans l'encyclopédie

• ÉBIONITES

  • Écrit par Richard GOULET
  • 1 898 mots

  Selon eux, Jésus n'a pas abrogé la justice opérée par les œuvres, mais il a montré ce qui dans la Loi était vraiment divin et éliminé ce qui ne l'était pas. Les ébionites disparurent vers le ve siècle.

• ÉTAT TAMPON

  • Écrit par Alexandre KISS
  • 2 231 mots
  • 1 média

  Toutefois, au cours de la Première Guerre mondiale, la neutralité belge fut violée par l'Empire allemand, et le statut fut abrogé par le traité de Versailles du 28 juin 1919. Un autre État doté d'un statut de neutralité permanente, la Suisse (déclarations du 20 mars 1815 et du 20 novembre 1815), est devenu en fait un État tampon après l'unification de l'Italie et la naissance de l'Empire allemand.

• SOMOZA ANASTASIO dit TACHITO (1925-1980)

  • Écrit par Encyclopædia Universalis
  • 2 651 mots

  Ayant abrogé la clause constitutionnelle qui interdit les mandats consécutifs et autorisé seulement deux grands partis à participer aux élections, Somoza est reconduit en 1974. Une grande partie de son second mandat se déroule sous la loi martiale car le Front sandiniste de libération nationale (F.S.L.N.), soutenu par Cuba, mène une lutte active contre le gouvernement et l'armée.

• LÉGALISATION DES SYNDICATS (France)

  • Écrit par Jean-Marie PERNOT
  • 1 149 mots

  Rompant avec l'idéologie individualiste de la loi Le Chapelier (17 juin 1791), qui supprimait les corporations et proscrivait toute association en vue de défendre de « prétendus intérêts communs », elle abroge également les dispositions du Code pénal qui prévoyaient de lourdes sanctions pour les contrevenants. La loi du 1er juillet 1901 étendra cette liberté aux groupements non professionnels.

• INDIVISION

  • Écrit par Jacqueline BARBIN
  • 4 678 mots

   841 abrogé). En principe, les indivisaires peuvent mettre fin à l'indivision en demandant le partage amiable ou, si l'accord de tous les indivisaires n'a pu être obtenu ou en raison de l'absence ou de l'incapacité d'un indivisaire, le partage judiciaire. Notons que si les créanciers n'ont pas le droit de faire vendre sur saisie des droits indivis, ils peuvent, en revanche, provoquer le partage.