Applicabilité

"applicabilité" dans l'encyclopédie

• CONVENTIONNALISME, mathématique

  • Écrit par Gerhard HEINZMANN
  • 5 781 mots

  En revanche, le conventionnalisme stricto sensu ne met pas seulement l'accent sur la forme logique du langage mathématique, mais insiste sur l'applicabilité des théories mathématiques. Il possède deux versions : C 1 : On distingue dans le langage scientifique une partie mathématique (M) et une partie physique (P). On accepte la thèse de Pierre Duhem (1861-1916) : ce qui est vérifiable n'est jamais (M), mais seulement la réunion de (M) et (P).

• AUTODÉTERMINATION

  • Écrit par Élise FÉRON
  • 7 015 mots

  Ce principe possède de profondes racines historiques, mais il a longtemps été traité avec circonspection en raison de son ambiguïté, concernant à la fois ses bénéficiaires et son applicabilité. Les Révolutions américaine et française sont les premières à affirmer formellement le droit des peuples à disposer d'eux-mêmes ; par la suite, le principe des nationalités au xixe siècle joua un rôle important dans la formation des nations d'Europe occidentale.

• UNION EUROPÉENNE Justice communautaire

  • Écrit par Rostane MEHDI
  • 36 406 mots

  Sur cette base, elle a défini les principes cardinaux de l'ordre juridique communautaire que sont l'applicabilité directe et la primauté. Robert Lecourt définissait l'applicabilité directe (ou effet direct) comme le droit pour « toute personne de demander à son juge de lui appliquer traités, règlements, directives ou décisions communautaires » et « l'obligation pour le juge de faire usage de ces textes quelle que soit la législation du pays dont il relève ».

• ICONOGRAPHIE ET ICONOLOGIE

  • Écrit par Frédéric ELSIG
  • 7 396 mots

  Elle rencontre toutefois des critiques, qui mettent en évidence d'abord la faible applicabilité du troisième niveau, à l'avantage du deuxième (le décryptage des thèmes et du « symbolisme déguisé »), ensuite la difficulté d'entrer dans le premier niveau sans passer par le troisième, rendant ainsi fragile la distinction entre iconographie et iconologie.

• ALIMENTATION (Aliments) Législation

  • Écrit par Alain SOROSTE
  • 17 270 mots

  La force de pénétration du droit communautaire repose sur deux principes essentiels : applicabilité directe et primauté vis-à-vis du droit national. De ce fait, et contrairement aux textes internationaux élaborés au sein de l'O.M.C. ou du Codex alimentarius, les institutions communautaires constituent véritablement un niveau d'élaboration de la législation des denrées alimentaires.