Bicaméralisme

"bicaméralisme" dans l'encyclopédie

• BICAMÉRISME ou BICAMÉRALISME

  • Écrit par Raymond FERRETTI
  • 29 297 mots
  • 2 médias

  La tradition fait pencher la balance du côté du bicamérisme ou bicaméralisme puisque le Parlement anglais, la référence de tous les Parlements, est composé de deux assemblées : la Chambre des communes et la Chambre des lords. C'est en effet en 1295 que le « Model Parliament » voit le jour sous la forme, il est vrai, d'une assemblée unique, mais très vite, dès 1340, le Parlement se réunira séparément en deux chambres : la Chambre des lords et la Chambre des communes.

• CONSTITUTION FRANÇAISE DE L'AN III

  • Écrit par Nicolas NITSCH
  • 2 539 mots

  Les auteurs de la Constitution de l'an III ont conçu le bicaméralisme, ainsi que la séparation des pouvoirs, comme garanties contre tout retour à la dictature. Ils avaient cependant oublié qu'une séparation trop rigide des pouvoirs constitue le meilleur moyen de créer un conflit insoluble entre l'exécutif et le législatif, ouvrant ainsi la voie à un coup d'État.

• LEBRUN CHARLES FRANÇOIS (1739-1824)

  • Écrit par Jean TULARD
  • 2 092 mots

  Élu aux états généraux, il défend le bicaméralisme anglais, est arrêté en 1793 et libéré après la chute de Robespierre, en juillet 1794. Il représente la droite au Conseil des Anciens avant de se rallier à Bonaparte lors du coup d'État de Brumaire. Troisième consul dans la Constitution de l'an VIII, il a pour mission de rassurer les partisans de l'Ancien Régime, comme Cambacérès les conventionnels régicides.

• CONSEIL DE LA RÉPUBLIQUE

  • Écrit par Daniel AMSON
  • 2 713 mots
  • 1 média

   Prelot) de parler de bicaméralisme. Mais, rapidement, les habitudes parlementaires rendirent inefficaces les précautions des constituants. Dès 1948, en effet, un président du Conseil — André Marie — posa la question de confiance devant la Chambre haute. En outre, après cette date, l'Assemblée nationale tint le plus grand compte des amendements que déposaient les conseillers de la République.

• DUGUIT LÉON (1859-1928)

  • Écrit par Christine BARTHET
  • 3 887 mots

  Dans son Traité de droit constitutionnel (1911), il se déclare partisan du bicaméralisme et souhaite qu'une des chambres soit élue par les syndicats professionnels, idée qu'il développe notamment dans l'article intitulé « La représentation syndicale au Parlement » de la Revue politique et parlementaire de 1911. Duguit défend aussi le suffrage féminin.