Bicamérisme

"bicamérisme" dans l'encyclopédie

• BICAMÉRISME ou BICAMÉRALISME

  • Écrit par Raymond FERRETTI
  • 29 297 mots
  • 2 médias

  Ce bicamérisme fédéral a été transposé dans certains États unitaires décentralisés. Ainsi, les entités décentralisées peuvent-elles être associées aux décisions de l'État central. La finalité est identique, le bicamérisme fédéral s'élargit donc en un bicamérisme territorial. La finalité de ce bicamérisme est aux antipodes de celle du bicamérisme politique.

• DUPORT ADRIEN (1759-1798)

  • Écrit par Roger DUFRAISSE
  • 2 446 mots

  Rédacteur de la Déclaration des droits, il fait également repousser le bicamérisme dans le projet de constitution de 1791 et adopter le veto suspensif dont pouvait se servir le roi. Il joue un très grand rôle dans la réforme de l'administration et, plus encore, dans celle de la justice. Avec ses amis du triumvirat, il dispute au club des Feuillants la prépondérance à La Fayette.

• LA FAYETTE MARIE JOSEPH PAUL ROCH YVES GILBERT MOTIER marquis de (1757-1834)

  • Écrit par Roger DUFRAISSE
  • 3 385 mots

  Partisan du veto suspensif pour le roi et du bicamérisme, il devient après les journées d'octobre 1789 le personnage le plus considérable de France, le « maire du palais », dira Mirabeau. La fête de la Fédération le 14 juillet 1790 marque l'apothéose de sa carrière révolutionnaire. Mais son esprit manque de profondeur et son caractère, de décision : il subit plus les événements qu'il ne les dirige, veut défendre la Révolution à la fois contre les aristocrates et contre les sans-culottes, qui, eux, souhaiteraient des décisions plus radicales, et anime avec Bailly et Condorcet la très modérée Société de 1789.

• SÉNAT (France)

  • Écrit par Arnaud LE PILLOUER
  • 14 631 mots
  • 2 médias

  Du point de vue de la théorie politique en effet, le bicamérisme est un principe d'organisation aussi ancien que le constitutionnalisme lui-même : de fait, la division du Parlement en deux chambres constituait un des traits caractéristiques de la Constitution d'Angleterre, louée par Montesquieu dans l'Esprit des lois, parce qu'agencée de telle sorte que « le pouvoir arrête le pouvoir ».

• CONSTITUTIONS FRANÇAISES (repères chronologiques)

  • Écrit par Christian HERMANSEN
  • 9 178 mots

  Elle adopte le bicamérisme (le Conseil des Cinq-Cents propose les lois, le Conseil des Anciens les vote) et restaure le suffrage censitaire et une séparation stricte des pouvoirs, avec un exécutif de cinq membres (Directoire) nommés mais non révocables. La paralysie des institutions est ainsi complète, offrant pour unique solution le coup d'État : le quatrième du genre, fomenté par Bonaparte le 18 brumaire de l'an VIII (9 nov.