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Cédule

  • Nom féminin singulier

Définition

  1. feuille de déclaration des revenus par catégorie (avant 1949)
  2. catégorie de revenu fixée par le fisc et soumise à un régime d'imposition donné

"cédule" dans l'encyclopédie

  • TLAZOLTEOTL

    • Écrit par Anne FARDOULIS
    • 1 380 mots

    Le pardon accordé, on demandait souvent aux prêtres une cédule pour montrer aux autorités. En tant que purificatrice, Tlazolteotl est aussi patronne des bains de vapeur, originaires eux aussi de la région de Veracruz. À une certaine époque, toujours à cause de son rôle purificateur, elle devint la patronne du renouveau. Sous cet aspect, on lui offrait des sacrifices humains.

  • TRINITÉ-ET-TOBAGO ou TRINIDAD ET TOBAGO

    • Écrit par Oruno D. LARA et Encyclopædia Universalis
    • 26 690 mots
    • 3 médias

    En outre, Chacón s'attaqua au problème des latifundia, accordant trois mois aux colons pour justifier leur occupation des terres, promulgua un Code noir (cédule de 1789) et partagea l'île en trois divisions administratives. Un recensement de la Trinité en 1797 faisait état de 17 718 habitants dont 2 151 Blancs, 4 476 gens de couleur, 1 082 Amérindiens et 10 009 Nègres.

  • LIBRE-ESPRIT MOUVEMENT DU

    • Écrit par Raoul VANEIGEM
    • 17 351 mots

    C'est notamment le cas de la confession de Jean de Brünn, un bégard de Cologne qui a choisi de collaborer à la répression de ses anciens compagnons, et de la cédule d'accusation où Johannes Hartmann développe complaisamment les points de doctrine qui lui sont reprochés. Un seul texte, mais de grande importance, émane d'un partisan du Libre-Esprit, le Miroir des simples âmes de Marguerite Porète.

  • IMPÔT Histoire de l'impôt

    • Écrit par Jean-Claude MAITROT et Encyclopædia Universalis
    • 76 976 mots

    Phénomène social à multiples facettes dont la complexité n'est plus à démontrer, l'impôt fait partie intégrante de la vie publique et rythme tous les instants de la vie du citoyen. Sans doute l'impôt a-t-il varié dans son poids, dans sa répartition, dans ses justifications, mais de tout temps le prélèvement fiscal a été utilisé comme mode de financement des dépenses publiques.

  • CUBA

    • Écrit par Marie Laure GEOFFRAY, Janette HABEL, Oruno D. LARA, Jean Marie THÉODAT, Victoire ZALACAIN et Encyclopædia Universalis
    • 134 412 mots
    • 26 médias

    Grâce à un approvisionnement en esclaves africains plus régulier (cédule royale du 28 février 1789), le nombre des ingenios se multiplie dans la partie occidentale autour de Matanzas et de La Havane. La population s'accroît de manière significative au cours de cette période, passant de 273 000 habitants en 1791 à 645 000 en 1820 et à plus d'un million en 1840.

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