Cadastre

"cadastre" dans l'encyclopédie

• CADASTRE

  • Écrit par Annie GRUBER
  • 6 313 mots

  On désigne du nom de cadastre à la fois l'ensemble des documents cadastraux établis en vue de l'assiette de l'impôt foncier, ou cadastre proprement dit, et le service administratif du cadastre, chargé des différents travaux cadastraux. L'histoire de l'institution se confond avec l'histoire économique des peuples et son origine remonte à la plus haute antiquité, dès que les collectivités naissantes, pour faire face à leurs dépenses publiques, éprouvèrent le besoin de recenser la propriété foncière et d'en évaluer le revenu en vue d'opérer un prélèvement sur les produits de cette richesse.

• GAUDIN MARTIN MICHEL CHARLES, duc de Gaète (1756-1841)

  • Écrit par Jean TULARD
  • 1 862 mots

  Dans son œuvre il faut aussi mentionner l'organisation des taxes indirectes dans une régie des droits réunis, la création de la Cour des comptes en 1807, le monopole du tabac par l'État et la mise en œuvre du cadastre. Gaudin reste ministre pendant toute la durée du Consulat et de l'Empire, mais il faut rappeler que ses attributions n'englobaient pas l'ensemble des finances impériales.

• MÉTAPONTE

  • Écrit par Jacques DUMONT
  • 1 294 mots

  Son terroir était régulièrement cadastré sur 10 000 hectares divisés en lots rectangulaires de 6 hectares chacun, séparés par des chemins rectilignes et des canaux de drainage. Les structures urbaines (îlots d'habitation allongés) étaient calquées sur ce schéma, probablement lié à une société aristocratique fermée. Le temple d'Apollon Lykéios a livré des statuettes votives remontant à ~ 700.

• BERTIER DE SAUVIGNY LOUIS BÉNIGNE FRANÇOIS (1737-1789)

  • Écrit par Guillaume de BERTHIER DE SAUVIGNY
  • 1 571 mots

  Sous son administration, aussi éclairée qu'énergique, l'immense généralité de Paris, dont l'étendue couvrait six des départements actuels, bénéficie d'améliorations, entre autres un cadastre général des terres qui permet d'asseoir la taille sur un système nouveau de tarification. Au cours des premiers mois de 1789, il réussit à assurer le ravitaillement de la capitale, malgré les bandes qui cherchent à aggraver la famine, de même qu'il lui revient d'assurer la subsistance des troupes que Louis XVI a décidé de concentrer autour de Paris, au début de juillet 1789.

• TRINH LES

  • Écrit par Yvan BARBÉ
  • 2 269 mots

  Afin d'assurer une meilleure répartition des taxes, Trinh-Cuong ordonna l'élaboration d'un cadastre ; en plus de l'impôt foncier, les douanes fournissaient à l'Empire des revenus non négligeables : au xviie siècle, le Vietnam est en effet un lieu de trafic très important. La capitale des Trinh était Thang-long, Phô-men étant principalement une ville commerçante.