Cargaison

"cargaison" dans l'encyclopédie

• CHARTE-PARTIE, droit maritime

  • Écrit par Jacqueline BARBIN
  • 1 723 mots

  Contrat d'affrètement par lequel le propriétaire d'un navire loue celui-ci à d'autres personnes en vue du transport d'une cargaison. Dans la charte-partie, le propriétaire garde le contrôle de la navigation et de la gestion du navire, mais l'affréteur est responsable de la cargaison. Les navires qui ne sont pas affectés à des lignes régulières peuvent être affrétés sous diverses formes (au voyage, à temps, « à coque nue », lorsqu'il s'agit du navire seul, ou à forfait).

• PRÊT À LA GROSSE AVENTURE

  • Écrit par François REBUFFAT
  • 1 347 mots

  À noter que, en cas de naufrage du navire et de perte totale de la cargaison, le contrat prévoit que les créanciers ne touchent rien. La porte se trouvait ainsi malheureusement grande ouverte à ce que le droit maritime appelle la « baraterie de patron » ou encore à une pratique illicite du « jet » normalement prévu pour sauver le navire du naufrage.

• NAVIRES Navires de commerce

  • Écrit par Serge BINDEL
  • 52 530 mots
  • 10 médias

  ) lui permettant de charger et de décharger sa cargaison de façon autonome un peu n'importe où, à quai ou sur rade. Il s'agit donc d'un navire à tout faire, ce qui est un atout, mais aussi un inconvénient si l'on doit transporter un type de cargaison bien précis, car les opérations de chargement et de déchargement et l'entreposage des produits dans les cales ne sont pas optimisés.

• FORTUNE DE MER

  • Écrit par Pierre-Marie HUET
  • 743 mots

  L'expression « fortune de mer » désignait traditionnellement deux réalités juridiques différentes : d'abord, les risques propres à la navigation maritime survenus pendant un voyage maritime, depuis le simple retard jusqu'à la perte corps et biens (navire et cargaison) ou perte totale ; elle désignait aussi le patrimoine distinct constitué de l'ensemble des biens corporels ou incorporels, destiné par son propriétaire ou armateur à l'exploitation d'un ou plusieurs navires et affecté, dans cette limite exclusive, à la garantie des créanciers de l'expédition maritime.

• ÉVERGÉSIE

  • Écrit par Claude MOSSÉ
  • 1 214 mots

  À l'époque classique, ce titre peut être attribué par décret au souverain d'un pays barbare qui a envoyé au moment d'une famine une cargaison de blé à la cité, ou à un commerçant étranger qui a veillé à son approvisionnement. À l'époque hellénistique, le titre de bienfaiteur (évergète) est souvent décerné par les cités grecques aux rois dont elles subissent plus ou moins la domination, lorsque ceux-ci leur ont fait un don d'huile pour le gymnase, les ont exemptées de taxes ou ont aidé financièrement à la reconstruction d'un sanctuaire ; un certain nombre de souverains hellénistiques ont accolé à leur nom l'épithète d'évergète.