"charte" dans l'encyclopédie

• CHARTE DE 1830

  • Écrit par André Jean TUDESQ
  • 1 424 mots

  La Charte de 1830, révisée, est appliquée jusqu'à la révolution de février 1848.

• CHARTE DE L'ENVIRONNEMENT

  • Écrit par Thierry LIBAERT
  • 20 234 mots
  • 1 média

  Au final, la commission Coppens et le Parlement se fixèrent sur une référence à la Charte au sein du préambule de la Constitution – à égalité avec la Déclaration des droits de l'homme de 1789 et le Préambule de 1946 –, une Charte en dix points et la modification de l'article 34 de la Constitution afin de marquer la compétence du législateur sur les questions environnementales.

• GRANDE CHARTE

  • Écrit par Roland MARX
  • 1 889 mots

  On soulignera le rôle toujours exclusif des grands vassaux dans le « Conseil » et dans l'« insurrection » : la Grande Charte renforce la féodalité.

• CHARTE DE LA HAVANE (1948)

  • Écrit par Pierre Michel EISEMANN
  • 3 599 mots

  À l'issue de la Conférence, tous les pays se prononcèrent en faveur du projet de charte, à l'exception de l'Argentine, de la Pologne et de la Turquie. Important document composé de cent six articles accompagnés de nombreuses annexes, cette charte était conçue comme le pendant de celle de San Francisco. Cette dernière avait créé l'O.N.U. et envisageait les problèmes de paix et de sécurité, tandis que la Charte de La Havane était vouée aux questions économiques et sociales.

• CHARTE CONSTITUTIONNELLE DE MEIJI

  • Écrit par Éric SEIZELET
  • 1 066 mots
  • 1 média

  D'inspiration autoritaire et prussienne, et à ce titre centrée sur le principe monarchique, l'abaissement du Parlement et le strict encadrement des libertés fondamentales, cette charte octroyée de 76 articles marque cependant une étape décisive sur la voie de la modernisation des institutions entreprise depuis la proclamation de l'ère Meiji en 1868.