Charter

"charter" dans l'encyclopédie

• GRANDE CHARTE

  • Écrit par Roland MARX
  • 1 890 mots

  Premier monument de la Constitution anglaise, rédigé et promulgué en 1215. Bien qu'en théorie ils aient été dus à une médiation de l'archevêque de Canterbury, Étienne Langton, entre le roi et ses grands vassaux, ses soixante-trois articles sont imposés à Jean sans Terre par une révolte de barons, soutenus par les principaux prélats de l'Église. Le document est daté du 15 juin « dans la prairie appelée Runnymede, entre Windsor et Staines ».

• CHARTE DE 1830

  • Écrit par André Jean TUDESQ
  • 1 425 mots

  Après l'abdication de Charles X et la proclamation de Louis-Philippe d'Orléans comme lieutenant général du royaume, les députés libéraux, réunis le 3 août 1830, se prononcent pour une révision de la Charte de 1814. Le député Bérard présente un projet repris et remanié par un petit groupe dans lequel le duc de Broglie et Guizot jouent un rôle important.

• CHARTE DE L'ENVIRONNEMENT

  • Écrit par Thierry LIBAERT
  • 20 236 mots
  • 1 média

  Le 28 février 2005, la loi constitutionnelle visant à intégrer la Charte de l'environnement dans la Constitution française du 4 octobre 1958 a été adoptée par le Parlement réuni en Congrès. Cette révision de la Constitution s’est démarquée radicalement des précédentes pour deux raisons. La première est fondamentale puisqu'il s'est agi d'introduire une nouvelle génération de droits et particulièrement celui de vivre dans un environnement sain et respectueux de la santé.

• CHARITÉ CHARTE DE

  • Écrit par Jacques DUBOIS
  • 1 967 mots

  Le 21 mars 1098 l'abbaye de Cîteaux fut fondée dans l'ancien diocèse de Chalon-sur-Saône. Sa première filiale, La Ferté, créée en 1113, appartenait au même diocèse, mais la troisième, Pontigny, qui date de 1114, était située dans le diocèse d'Auxerre, et les deux suivantes de 1115, Clairvaux et Morimond, dans celui de Langres. Lors de la fondation de Pontigny, l'abbé de Cîteaux, Étienne Harding, présenta à l'évêque d'Auxerre un court règlement : la nouvelle abbaye jouirait d'une pleine autonomie et n'aurait à acquitter aucune contribution financière, mais en cas de manquement, l'abbé de Cîteaux interviendrait ; les moines s'engageaient à observer la même interprétation de la règle de saint Benoît qu'à Cîteaux et à employer les mêmes livres liturgiques.

• AMIENS CHARTE D' (1906)

  • Écrit par Paul CLAUDEL
  • 4 752 mots

  Motion votée au IXe congrès confédéral de la C.G.T., tenu du 8 au 16 octobre 1906, la Charte d'Amiens est considérée comme le texte fondamental du syndicalisme révolutionnaire. La C.G.T. avait été créée au congrès de Limoges en 1895 par la Fédération des Bourses du travail (et à son initiative) et la Fédération des syndicats. Elle est alors une association formelle plus qu'une confédération, et il lui faudra attendre 1902 (congrès de Montpellier) pour se donner une structure réelle.