Débiteur
- Nom masculin singulier
- Adjectif masculin singulier
Définition
Employé comme adjectif
- en comptabilité, relatif au débit financier (opposé à "créditeur")
Employé comme nom
- en comptabilité, personne devant une somme
- en droit, personne ayant une dette, financière ou morale, envers quelqu'un
"débiteur" dans l'encyclopédie
-
INTERNET À HAUT DÉBIT
- Écrit par Gabriel GACHELIN
- 1 330 mots
Concernant les technologies, l'année 2004 fut en France celle de la généralisation d'Internet à haut débit, appelé DSL (pour digital subscriber line, « ligne numérique d'abonné », ADSL pour asymmetric digital subscriber line). En quelques mois, en effet, les opérateurs de télécommunication et les fournisseurs d'accès à Internet raccordent plusieurs millions d'abonnés à Internet à haut débit, en se servant du réseau téléphonique, le réseau de télécommunication le plus répandu au monde.
-
SÉQUENÇAGE HAUT DÉBIT DE L'ADN
- Écrit par Véronique BLANQUET, Nathalie DUPRAT et Lionel FORESTIER
- 31 134 mots
- 8 médias
Cependant, depuis les années 2000, on peut parler de « révolution technologique » dans le domaine de la génomique avec l’émergence de plusieurs technologies innovantes, y compris dans le domaine du séquençage, qui ont permis d’entrer réellement dans l’ère haut débit ou NGS (next generation sequencing, « séquençage de nouvelle génération », de « deuxième génération » ou « haut débit »).
-
SAISIE
- Écrit par Jacqueline BARBIN
- 2 096 mots
Pendant longtemps (droit romain et ancien droit), le créancier impayé avait une action de coercition sur la personne même de son débiteur, et la contrainte par corps en matière civile ne fut abolie, en France, qu'en 1867. La saisie est une procédure consistant à faire placer les biens meubles ou immeubles du débiteur sous le contrôle de l'autorité judiciaire à la demande du créancier qui justifie le risque de non-recouvrement de sa créance, et éventuellement à contraindre le débiteur à exécuter son obligation.
-
CAUTIONNEMENT
- Écrit par Jacqueline BARBIN
- 3 588 mots
Dans le premier cas, la caution s'étant engagée à payer la dette à la place du débiteur principal, le créancier impayé peut la poursuivre sans même mettre en demeure le débiteur ; toutefois, la caution a le droit de faire suspendre la poursuite dirigée contre elle jusqu'à ce que l'insolvabilité du débiteur soit établie ; c'est le bénéfice de discussion.
-
NANTISSEMENT
- Écrit par Martine BABE
- 1 565 mots
En revanche, le nantissement des choses mobilières ou gage suppose une dépossession du débiteur au profit de son créancier. Il est possible de nantir une créance, surtout si elle est représentée par un titre. S'il s'agit d'un titre à ordre, on opère un endossement, et si c'est un titre au porteur, il est simplement remis au créancier. Dans les deux cas, le créancier possède donc, en raison de son nantissement, un privilège sur le prix de vente de la chose, dans le cas où le contrat passé avec le débiteur n'arriverait pas à terme.