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Déclaratoire

  • Adjectif singulier invariant en genre

Définition

  1. en droit, relatif à une déclaration devant une autorité judiciaire

"déclaratoire" dans l'encyclopédie

  • COTON PIERRE (1564-1626)

    • Écrit par Jean MEYER
    • 1 605 mots

    L'assassinat du roi ayant mis son ordre dans une situation difficile, le père entreprit de le justifier par la Lettre déclaratoire de la doctrine des pères jésuites (1610) : ce qui provoqua nombre de ripostes, dont la plus célèbre est le pamphlet intitulé : L'Anti-Coton. Sur un plan plus élevé, il publie cette même année L'Institution catholique, dont le titre se veut l'antithèse du livre de Calvin.

  • ECCLÉSIASTIQUES PEINES

    • Écrit par Louis de NAUROIS
    • 2 484 mots

    Les peines latæ sententiæ sont encourues de plein droit dès la perpétration du délit dans certaines conditions ; elles ont plein effet juridique après décision ou sentence déclaratoire. Les peines ferendæ sententiæ sont encourues après sentence condamnatoire. Parmi les principales peines, certaines sont réservées aux clercs : la suspense (interdiction d'exercer la totalité ou une partie des fonctions relevant des pouvoirs d'ordre ou de juridiction) et la perte de l'état clérical (qui peut être aussi une mesure administrative non pénale).

  • FINLAY IAN HAMILTON (1925-2006)

    • Écrit par Christophe DOMINO
    • 4 477 mots

    Et s'il écrit des fictions courtes (publiées dans la presse, à la radio, ou avec le recueil The Sea-Bed and Other Stories, 1958), c'est le vers épigraphique qui devient sa forme privilégiée, tour à tour joueuse (avec le recours à l'anagramme par exemple), élégiaque ou déclaratoire. Qu'elle emprunte à l'antique, à la formule militaire, à la sentence philosophique, la phrase circule alors du papier à la pierre pour construire un monde aux sources contrastées.

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