Dédommagement

"dédommagement" dans l'encyclopédie

• RONG YIREN (1916-2005)

  • Écrit par Encyclopædia Universalis
  • 946 mots

  Après dédommagement de la nationalisation de son patrimoine, Rong est nommé, en 1957, vice-ministre de l'industrie textile. La révolution culturelle bouscule ses affaires ; mais l'après-Mao lui redonne sa chance : Deng Xiaoping le propose en exemple et en leader d'un retour à l'économie de marché. À la fin des années 1970, le « capitaliste rouge » fonde la China International Trust Investment Corporation, qui fait transiter les capitaux étrangers vers les entreprises de la Chine nouvelle.

• MAYENNE CHARLES DE LORRAINE duc de (1554-1611)

  • Écrit par Jean MEYER
  • 1 158 mots

  Aussi Mayenne fait-il sa soumission en 1595, obtenant pour lui, outre un important dédommagement en argent, le titre de gouverneur de l'Île-de-France. Le moins que l'on puisse dire est que le personnage ne vaut, à aucun égard, son adversaire. Sa position est d'ailleurs difficile, pris qu'il est entre les modérés « bourgeois » et les extrémistes de la Ligue.

• EXXON VALDEZ MARÉE NOIRE DE L' (24 mars 1989)

  • Écrit par Yves GAUTIER
  • 2 520 mots

  Quant aux 14 000 pêcheurs et Inuit concernés par la catastrophe, ils ont reçu quelque 287 millions de dollars en dédommagement, alors qu'ils estimaient le total des dégâts à 15 milliards de dollars.

• CONFISCATION

  • Écrit par Patricia BUIRETTE
  • 3 441 mots

  Elle bénéficie généralement à l'État mais peut cependant être prononcée en faveur de la victime, comme dédommagement. Un nouveau type de confiscation a vu le jour et s'est développé, particulièrement au début du xxe siècle ; c'est celui qui frappe les biens d'un individu, hors de toute infraction de celui-ci. Il est nécessaire de distinguer cette forme de confiscation de l'expropriation, laquelle doit donner lieu à une indemnité juste et, généralement, préalable.

• SIEYÈS ou SIEYS EMMANUEL JOSEPH (1748-1836)

  • Écrit par Jean MASSIN
  • 3 782 mots
  • 1 média

  Pourvu en dédommagement d'un fort beau domaine et bientôt président du Sénat, Sieyès passera le reste de sa vie à bouder. Proscrit par la seconde Restauration, il va vivre quinze ans à Bruxelles ; c'est alors que David fait de lui un portrait magnifique où l'âge donne une dignité inattendue à cet être retors. Rentré en France après juillet 1830, il tombe bientôt en enfance ; l'un de ses derniers mots, étonnamment suggestif, sera pour dire à son valet de chambre : « Si M.