Délai

"délai" dans l'encyclopédie

• DELAIR SUZY (1916-2020)

  • Écrit par Christian VIVIANI
  • 4 514 mots
  • 1 média

  Suzanne Pierrette Delaire, dite Suzy Delair, naît le 31 décembre 1917 à Paris, dans un milieu modeste. Suivant la profession de sa mère, elle apprend le métier de modiste, mais rêve de théâtre. Elle survit un temps grâce à de petits rôles au théâtre et déjà au cinéma. Bientôt c’est sa voix, jolie et assurée, qui la fait remarquer et lui vaut ses premiers engagements sérieux aux Bouffes-Parisiens, à Bobino, à l’Européen et au cabaret de Suzy Solidor.

• ARRÊT CARDIAQUE

  • Écrit par François BOURNÉRIAS
  • 1 826 mots

  On dispose d'un délai de six minutes pour obtenir une récupération totale ou partielle des fonctions cardio-respiratoires. Au-delà de ce délai risquent d'apparaître des lésions irréversibles d'anoxie cérébrale. Ce délai est prolongé si les manœuvres de réanimation sont immédiatement mises en œuvre. Elles comprennent : la libération des voies aériennes supérieures, geste essentiel, notamment si l'arrêt cardiaque est dû à un corps étranger bloquant ces voies aériennes ; une assistance respiratoire pour laquelle le moyen le plus simple et le plus efficace est le bouche à bouche ; le massage cardiaque externe.

• RÉCIDIVE

  • Écrit par Joël GREGOGNA
  • 6 332 mots

  La commission d’un nouveau délit puni d’une peine d’emprisonnement supérieure à un an et inférieure à dix ans, dans un délai de cinq calculé comme précédemment, lui fait de même encourir le double des peines d’emprisonnement et d’amende prévues. Lorsque la personne a été condamnée définitivement pour un délit, la commission, dans un délai de cinq ans, soit du même délit, soit d’un délit qui lui est assimilé expressément au regard de la récidive, lui fait encourir le double des peines prévues.

• PRESCRIPTION PÉNALE

  • Écrit par Joël GREGOGNA
  • 4 952 mots

  Le délai peut être suspendu exceptionnellement lorsque les autorités sont dans l'impossibilité de droit ou de fait de poursuivre le délinquant. Un cas remarquable de suspension de la prescription s'est présenté lors de l'invasion due à la Seconde Guerre mondiale : dans ce cas, le délai n'est pas anéanti ; il survit à la suspension, mais s'en trouve simplement rallongé d'autant.

• ORDONNANCES

  • Écrit par Jean-Claude MAITROT
  • 3 183 mots

  Elles deviennent caduques si, dans un délai qui est fixé par la loi d'habilitation, le gouvernement ne dépose pas un projet de loi de ratification. Une fois ratifiées, même tacitement, les ordonnances acquièrent une pleine valeur législative.