Dérogation

"dérogation" dans l'encyclopédie

• LUCULLUS, lat. LUCIUS LICINIUS LUCULLUS (env. 106-env. 57 av. J.-C.)

  • Écrit par Encyclopædia Universalis
  • 2 114 mots

  Nommé édile en 79, Lucullus devient, par une dérogation spéciale, prêteur en 78 av. J.-C. En 74, Mithridate envahit la province romaine de Bithynie alors que Lucullus vient d'être fait consul. Ce dernier est alors nommé gouverneur de Cilicie, puis d'Asie, et commandant des forces romaines dans la troisième guerre mithridatique. Avec cinq légions, il chasse son ennemi de Cyzique durant l'hiver 74-73 et le bat à Cabeira en 72.

• DÉROGEANCE

  • Écrit par Solange MARIN
  • 2 637 mots

  Il y a aussi les cas de dérogation accordés par le roi : pour une période limitée, un gentilhomme peut obtenir l'autorisation d'exercer une activité lucrative ; ainsi ne perd-il que momentanément ses privilèges. Quant à la noblesse, puisqu'elle vient d'une qualité du sang, elle ne peut être définitivement perdue que par suite d'action infamante ou de crime inexpiable.

• DIPTYQUES CONSULAIRES

  • Écrit par Danielle GABORIT-CHOPIN
  • 2 857 mots
  • 1 média

  Ces feuillets d'ivoire, ornés de sculptures en bas relief représentant le plus souvent le consul, parfois un haut fonctionnaire ou l'empereur (diptyques impériaux), étaient distribués au moment de l'entrée en charge du dignitaire ; le Code théodosien prévoyait que seuls les consuls pouvaient recevoir des diptyques d'ivoire sans dérogation particulière.

• VICAIRE

  • Écrit par Hervé LEGRAND
  • 3 184 mots

  C'est là une dérogation à l'ecclésiologie traditionnelle qui ne concevait pas de diocèse sans territoire. En France, l'évêque vicaire aux armées fait partie, de plein droit, de la conférence épiscopale. Le vicaire capitulaire est le prêtre élu par le chapitre cathédral pour administrer le diocèse en cas de vacance du siège ; cependant, plus d'une fois, Rome le nomme directement, privant ainsi le chapitre de son droit d'élection.

• LÉGITIME DÉFENSE

  • Écrit par Jacqueline BARBIN
  • 3 048 mots
  • 1 média

  La notion de légitime défense perd alors le sens juridique de dérogation à une règle de droit international justifiée par un motif de menace immédiate et extrême ; elle prend la valeur de principe politique contribuant à la définition de pratiques qui s'inscrivent dans la politique générale d'un pays.