Déroger
- Verbe à l'infinitif
Définition
- en droit, s'écarter d'une règle, d'une loi, prendre des dispositions contraires à un texte antérieur
- en histoire, porter atteinte aux normes d'un corps, spécialement de la noblesse
"déroger" dans l'encyclopédie
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CAṆḌĪ-DĀS BADU (XIVe-XVe s.)
- Écrit par Jean VARENNE
- 962 mots
Tombé amoureux d'une jeune lavandière, Chandîdâs la prit avec lui, encourant de ce fait l'hostilité de ses pairs, car c'était déroger gravement. Menacé d'excommunication, il se défendit en chantant les louanges de sa compagne en qui, disait-il, il fallait voir Râmî elle-même (ou : Târâ, ou Râdhâ ; ces divers noms désignant la Déesse en liaison avec Râma, Krishna, ou le Buddha).
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ORDRE PUBLIC
- Écrit par Robert VOUIN
- 14 572 mots
Dans les domaines les plus variés, en effet, il existe des règles de droit dites d'ordre public, à l'application desquelles il est interdit de déroger, sous la menace de sanctions ou la garantie de facilités procédurales également caractéristiques. L'interdiction de déroger Le principe fondamental est posé par l'article 6 du Code civil, d'après lequel « on ne peut déroger, par des conventions particulières, aux lois qui intéressent l'ordre public et les bonnes mœurs » ; d'où il résulte, par exemple, que la cause d'une obligation est illicite « quand elle est contraire aux bonnes mœurs ou à l'ordre public » et que l'obligation, en ce cas, « ne peut avoir aucun effet » (art.
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DEFFAND MARIE marquise du (1697-1780)
- Écrit par Édouard GUITTON
- 3 234 mots
Femme libre, mais qui n'a jamais rompu avec sa classe, la haute noblesse ; elle avait trop de fierté naturelle pour déroger. Enfant, elle enseignait l'incrédulité à ses compagnes de pension, et Massillon fut dépêché en vain pour la redresser. Très consciente des imperfections de l'éducation qu'elle recevait et souffrant sans cesse des contraintes que la société lui imposait, elle fit d'une volonté d'affranchissement énergiquement maintenue la plus sûre des règles morales : en cela elle était très cartésienne.
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CHARTE DE LA HAVANE (1948)
- Écrit par Pierre Michel EISEMANN
- 3 600 mots
D'inspiration essentiellement libérale et libre-échangiste, selon le vœu des États-Unis, la charte avait dû inclure, sous la pression des autres États, des clauses permettant aux États de déroger en certains cas au principe de liberté. Texte de compromis, elle ne satisfaisait pleinement aucun État. Face à l'hostilité des milieux économiques américains, le président Truman décida de ne pas ratifier la charte.
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ESSAI, genre littéraire
- Écrit par Jean-Yves POUILLOUX
- 3 813 mots
- 1 média
Le noble Montaigne trouvait dans ce titre quelque excuse pour un gentilhomme descendu se promener au jardin des Muses, et qui eût probablement pensé déroger en endossant la robe d'un docte. « Je propose les fantaisies humaines et miennes, simplement comme humaines fantaisies, et séparément considérées, non comme arrêtées et réglées par l'ordonnance céleste » (I, lvi), dit-il pour définir son entreprise, assez amoureux de la liberté pour revendiquer pour lui-même celle de changer d'opinion, fidèle au provisoire et à la diversité des humeurs ou des pensées.