Défectueux
- Adjectif masculin invariant en nombre
Définition
- en droit, présentant des imperfections, des défauts
"défectueux" dans l'encyclopédie
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PRÉSOMPTION
- Écrit par Yvan BARBIN
- 2 324 mots
Les juges anglais ainsi que les juges américains ont largement admis des présomptions de négligence (présomptions de l'homme) dans des domaines où la preuve de la faute était particulièrement difficile à apporter : domaine de la responsabilité médicale, de la responsabilité des fabricants et vendeurs de produits défectueux. C'est par l'application de la maxime res ipsa loquitur (« la chose parle d'elle-même ») que les tribunaux vinrent à l'aide des demandeurs, considérant que ceux-ci sont déchargés de l'obligation de prouver la faute du défendeur s'ils peuvent établir qu'eux-mêmes ne sont pas intervenus comme auteurs ou coauteurs du dommage ; la jurisprudence des juridictions américaines regorge de cases (décision judiciaire) souvent assez incroyables, notamment en matière de fabrication de produits défectueux pour lesquels la présomption a été appliquée.
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DIXIÈME & VINGTIÈME
- Écrit par Françoise MOYEN
- 964 mots
Toutefois, le contrôle des déclarations de revenus fut toujours défectueux en dépit d'efforts périodiques : la coalition des droits acquis, des privilèges et de l'incurie administrative réduisirent cet impôt, novateur dans son principe, à n'être plus qu'un supplément à la taille.
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‘ADĪ IBN ZAYD (av. 550-env. 600)
- Écrit par Jamel Eddine BENCHEIKH
- 1 269 mots
Malheureusement, l'état très défectueux dans lequel nous est parvenue l'œuvre nous oblige à la plus grande circonspection. Il faut simplement noter ce qui suit. ‘Adī ibn Zayd a laissé quelques poèmes bachiques qui ont une importance certaine dans l'évolution de ce genre. Parallèlement, il excelle dans une poésie sapientiale où se mêlent l'expression de l'ascèse et la réflexion sur la vanité et la fragilité de l'histoire humaine.
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SMITH MICHAEL (1932-2000)
- Écrit par Georges BRAM
- 1 642 mots
Son potentiel thérapeutique est important car elle permet d'envisager de modifier un gène défectueux responsable d'une affection. Michael Smith a partagé avec Kary Banks Mullis le prix Nobel de chimie en 1993 pour l'invention de la P.C.R. (Polymerase Chain Reaction), réaction de polymérisation en chaîne destinée à répliquer l'ADN.
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FARMAN JOSEPH CHARLES (1930-2013)
- Écrit par Melinda C. SHEPHERD
- 2 389 mots
, est due à un spectrophotomètre au sol défectueux. Lorsqu’un nouvel instrument de mesure indique une destruction annuelle plus importante encore de l’ozone stratosphérique en 1984, Farman réexamine ses relevés précédents et constate que depuis 1975 la concentration d’ozone chute en octobre (pendant le printemps austral) de 40 p. 100 environ, avec une diminution de près de 60 p.