Détenteur
- Nom masculin singulier
- Adjectif masculin singulier
Définition
- en droit, celui qui détient, auquel appartient un bien
"détenteur" dans l'encyclopédie
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SOUVERAINETÉ
- Écrit par David ALCAUD
- 7 453 mots
» Dans l'ordre interne, il est le détenteur de la souveraineté qui doit assurer la pérennité et la cohésion de la société. Il dispose ainsi des monopoles des règles de droit et de la force publique, qu'il s'agisse de la police ou de la justice. Si la capacité souveraine des États apparaît aujourd'hui de plus en plus entravée, ce sont peut-être avant tout les représentations de l'État souverain qui sont affectées.
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ARCANISTES
- Écrit par Marcelle BRUNET
- 566 mots
Par extension, l'arcaniste est le détenteur des secrets qui concernent l'élaboration de la pâte à porcelaine et de sa couverte, la fabrication des cazettes (étuis protecteurs en terre réfractaire), ainsi que la conduite des cuissons de grand et petit feu. Jean Hellot a représenté l'arcaniste type en France au xviiie siècle, comme Ehrenfried Walter von Tschirnhaus et Johann Friedrich Böttger en Saxe.
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HYPOTHÈQUE
- Écrit par Jacqueline BARBIN
- 5 594 mots
Enfin, par rapport à un tiers détenteur de l'immeuble hypothéqué, le créancier a un droit de suite qui, exercé par voie de saisie, tend à l'expropriation du tiers détenteur. En France, depuis 1955, toutes les hypothèques sont soumises à publicité et ne prennent rang qu'à partir de leur inscription. L'hypothèque disparaît lorsque la créance garantie disparaît, ou en cas de renonciation du créancier, ou par l'accomplissement des formalités et conditions prescrites au tiers détenteur pour purger les biens par lui acquis, ou par prescription.
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WALĪ
- Écrit par Georges BOHAS
- 1 045 mots
Dans un autre sens, le walī, ou gouverneur, est détenteur de la wilaya, qui désigne toute sorte de pouvoir, en particulier administratif. Selon la loi, il doit être de sexe masculin, majeur, qualifié pour sa charge, et sain de corps et d'esprit. Synonyme de gouverneur, le walī a la charge d'un vilayet ou d'une wilaya.
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LOTHAIRE Ier (795-855) empereur d'Occident (840-855)
- Écrit par Pierre RICHÉ
- 3 531 mots
- 2 médias
Lothaire se considère toujours comme le seul détenteur de l'autorité. En 850, il fait couronner son fils Louis empereur. À la fin de sa vie, il se rapproche de Charles le Chauve contre Louis le Germanique. En février 854, Lothaire et Charles concluent à Liège une alliance solennelle et mettent leurs forces en commun pour lutter contre Louis et contre les Normands.