Diligenter

"diligenter" dans l'encyclopédie

• SPORT L'année 2007

  • Écrit par Pierre LAGRUE
  • 21 698 mots

  pour diligenter les contrôles antidopage. L'édition 2008 pourrait ainsi être organisée sous l'égide de la Fédération française, avec le soutien des pouvoirs publics. Le cyclisme professionnel semble, lui, plus menacé. Les sponsors dont les équipes ne seront pas invitées sur la Grande Boucle réfléchiront certainement avant de poursuivre leurs investissements financiers, puisque le Tour de France demeure la seule épreuve dont les retombées médiatiques leur permettent de rentabiliser leur mise.

• VICHY RÉGIME DE

  • Écrit par Jean-Pierre AZÉMA
  • 38 197 mots
  • 3 médias

  Une « Cour suprême de justice » fut chargée de diligenter une instruction contre d'anciens ministres. Elle servira de base juridique au procès de Riom, qui s'ouvrit en février 1942 (et fut renvoyé, sine die, sous la pression du Reich, deux mois plus tard) contre cinq inculpés, dont trois parlementaires et deux anciens présidents du Conseil, Léon Blum et Édouard Daladier.

• FILIATION, droit

  • Écrit par Françoise DEKEUWER-DÉFOSSEZ
  • 59 184 mots

  Le procureur de la République est alors habilité à diligenter une enquête et peut faire échec à l'adoption en cas de violation de l'article 16-7 du Code civil, qui répute nulle « toute convention portant sur la procréation ou la gestation pour le compte d'autrui ». Les difficultés contemporaines de l'adoption Elles sont assez nombreuses. Sans prétendre à l'exhaustivité, on relèvera celles qui paraissent les plus graves : la question du secret des origines et la question du « droit à l'enfant » revendiqué par certains couples non mariés.