Emphytéose

"emphytéose" dans l'encyclopédie

• RURAL DROIT

  • Écrit par Joseph HUDAULT
  • 26 745 mots

  En ce qui concerne les améliorations, on peut citer la loi du 18 juillet 1889 sur le métayage ou colonat partiaire ou encore la loi du 8 février 1897 sur le bail à domaine congéable ou celle du 25 juin 1902 sur l'emphytéose. On peut citer également quelques créations, notamment la loi du 5 août 1920 sur le crédit mutuel et la coopération agricole, texte qui constitue la première manifestation de l'évolution de l'agriculture vers l'associationnisme.

• ANTIQUITÉ Le droit antique

  • Écrit par Jean GAUDEMET
  • 66 036 mots
  • 1 média

  L'histoire des droits antiques du monde méditerranéen, à l'exception du droit romain, s'échelonne sur plus de deux millénaires, depuis les fragments du code sumérien d'Ur-Nammu (env. 2080 av. J.-C.) jusqu'aux documents papyrologiques de l'Égypte lagide (iiie-ier s. av. J.-C.). L'histoire connue des sociétés dans lesquelles ces droits se sont appliqués, qu'il s'agisse de l'Égypte ou de la Mésopotamie, remonte au IIIe millénaire avant notre ère.