Emphytéose
- Nom féminin singulier
Définition
- en droit, bail de longue durée qui confère un droit réel de jouissance sur le bien d'autrui
"emphytéose" dans l'encyclopédie
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RURAL DROIT
- Écrit par Joseph HUDAULT
- 26 745 mots
En ce qui concerne les améliorations, on peut citer la loi du 18 juillet 1889 sur le métayage ou colonat partiaire ou encore la loi du 8 février 1897 sur le bail à domaine congéable ou celle du 25 juin 1902 sur l'emphytéose. On peut citer également quelques créations, notamment la loi du 5 août 1920 sur le crédit mutuel et la coopération agricole, texte qui constitue la première manifestation de l'évolution de l'agriculture vers l'associationnisme.
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ANTIQUITÉ Le droit antique
- Écrit par Jean GAUDEMET
- 66 036 mots
- 1 média
L'histoire des droits antiques du monde méditerranéen, à l'exception du droit romain, s'échelonne sur plus de deux millénaires, depuis les fragments du code sumérien d'Ur-Nammu (env. 2080 av. J.-C.) jusqu'aux documents papyrologiques de l'Égypte lagide (iiie-ier s. av. J.-C.). L'histoire connue des sociétés dans lesquelles ces droits se sont appliqués, qu'il s'agisse de l'Égypte ou de la Mésopotamie, remonte au IIIe millénaire avant notre ère.