Fisc

"fisc" dans l'encyclopédie

• IBN AL-MUQAFFA‘ (714-759)

  • Écrit par Mostafa Ibrahim MORGAN
  • 4 224 mots

  Il passe ses premières années en compagnie de son père, fonctionnaire du fisc, qui lui révèle la culture persane. Il part ensuite pour Basra, alors important centre intellectuel, où il entre au service d'une famille arabe, al-Ahtam, qui lui apprend l'arabe selon ses sources les plus pures. À l'âge de vingt ans, Ibn al-Muqaffa‘ commence sa carrière d'écrivain en entrant dans l'administration de ‘Umar Ibn Hubayra, gouverneur umayyade de la province de Kirmān.

• CHARLES V LE SAGE (1337-1380) roi de France (1364-1380)

  • Écrit par Jean FAVIER
  • 8 794 mots
  • 1 média

  Pour remettre en cause le traité de 1360, Charles V tira profit du mécontentement des seigneurs gascons qui, contre les abus de l'administration anglaise et surtout du fisc du Prince Noir, firent appel à leur suzerain le roi. La commise (confiscation féodale) du duché de Guyenne fut prononcée en 1369 et la reconquête fut menée très rapidement (1369-1372), grâce à la complicité des villes, qui ouvrirent généralement leurs portes au roi de France par haine du fisc anglais.

• PAPINIEN (140?-212)

  • Écrit par Jean GAUDEMET
  • 1 839 mots

  Il assume des fonctions administratives, d'abord comme « avocat du fisc », puis probablement comme assesseur du préfet du prétoire. Il fut à la tête d'un des bureaux de la chancellerie (a libellis) sous Septime Sévère (entre 193 et 203) et, après 203, préfet du prétoire. Il fut sans doute lié d'amitié avec l'empereur. Mais il n'est pas certain qu'il ait été le parent de la seconde femme de Septime Sévère, la Syrienne Julia Domna.

• CENS ÉLECTORAL

  • Écrit par Guillaume de BERTHIER DE SAUVIGNY
  • 1 874 mots

  Les contributions directes payées par les citoyens étant, en principe, proportionnelles à leurs fortunes, la somme payée annuellement au fisc (dite pour cela cens électoral) servit de critère pour la concession du droit de vote. Les constitutions françaises de l'époque révolutionnaire, prévoyant des élections à plusieurs degrés, établissaient des conditions de fortune différentes pour chacun d'entre eux, conditions généralement mesurées en salaires de journées de travail, et réservaient l'éligibilité aux propriétaires fonciers.

• IMPÔT Droit fiscal

  • Écrit par Jean-Claude MAITROT
  • 46 755 mots

  Cependant, le contentieux fiscal a pour principal objet le contrôle de l'activité du fisc, et non la défense des droits subjectifs du contribuable. En effet, le contentieux fiscal est, avant tout, un contentieux objectif : par son statut, qui est de type général et impersonnel, le contribuable se trouve, vis-à-vis du fisc, dans une situation objective.