Foncière

"foncière" dans l'encyclopédie

• SUZERAIN

  • Écrit par Jean FAVIER
  • 2 420 mots

  Le maître d'une seigneurie foncière, le puissant à qui est rendu un hommage, le détenteur du pouvoir banal dans une région ont une seigneurie — foncière ou rurale, féodale, banale ou politique — et sont des seigneurs. Ils ne sont suzerains qu'en tant qu'ils ont des arrière-vassaux, et uniquement par rapport à ceux-ci. Jusqu'au xiiie siècle, la suzeraineté n'a conféré aucun droit propre, sinon celui — qui est un devoir autant qu'un droit — de juger en appel de leur vassal si un arrière-vassal estime que son propre seigneur lui a rendu mauvaise justice.

• RÉVOLUTION RUSSE, en bref

  • Écrit par Olivier COMPAGNON
  • 1 215 mots
  • 1 média

  Les premières semaines de la révolution d'Octobre sont marquées par d'importantes mesures destinées à rallier les masses : un premier décret annonce une paix séparée de la Russie avec les Empires centraux ; un deuxième décret abolit la grande propriété foncière et prévoit la redistribution à la petite paysannerie des terres confisquées ; un décret sur l'industrie confie la direction des usines à des comités d'ouvriers ; enfin, un décret sur les nationalités affirme le droit à l'autodétermination des peuples de Russie.

• CADASTRE

  • Écrit par Annie GRUBER
  • 6 313 mots

  On désigne du nom de cadastre à la fois l'ensemble des documents cadastraux établis en vue de l'assiette de l'impôt foncier, ou cadastre proprement dit, et le service administratif du cadastre, chargé des différents travaux cadastraux. L'histoire de l'institution se confond avec l'histoire économique des peuples et son origine remonte à la plus haute antiquité, dès que les collectivités naissantes, pour faire face à leurs dépenses publiques, éprouvèrent le besoin de recenser la propriété foncière et d'en évaluer le revenu en vue d'opérer un prélèvement sur les produits de cette richesse.

• PHYSIOCRATES

  • Écrit par Abel POITRINEAU
  • 22 448 mots

  Origine divine de la propriété foncière et du despotisme éclairé La théorie physiocratique donne à la propriété foncière le prestige qui s'attache à une institution d'origine divine. Elle serait « le moyen par lequel nous sommes destinés, comme cause seconde, à perpétuer la grande œuvre de la création et à coopérer aux vues de son auteur » (Quesnay), et troubler la jouissance des propriétaires fonciers deviendrait dès lors « un crime de lèse-majesté divine et humaine ».

• HEIDELBERG

  • Écrit par Tim FREYTAG
  • 4 618 mots
  • 2 médias

  Il en découle une importante pression foncière, faisant de la limitation de l’artificialisation des sols un des défis les plus importants pour l’avenir.