Foncier

"foncier" dans l'encyclopédie

• QUDĀMA IBN DJA‘FAR (883 env.-948)

  • Écrit par André MIQUEL
  • 2 984 mots

  Encyclopédiste arabe, Qudāma est avant tout, pour la postérité, l'auteur d'une encyclopédie destinée aux fonctionnaires de la chancellerie califienne de Bagdad : le Livre de l'impôt foncier et de la technique du secrétaire (Kitāb al-kharādj wa ṣinā‘at al-kitāba, éditions partielles De Goeje, Leyde, 1889 ; A. Makki, thèse dactylographiée, Paris, 1955).

• DIXIÈME & VINGTIÈME

  • Écrit par Françoise MOYEN
  • 964 mots

  En fait, seul le dixième foncier fit l'objet d'une perception sérieuse. Toutefois, le contrôle des déclarations de revenus fut toujours défectueux en dépit d'efforts périodiques : la coalition des droits acquis, des privilèges et de l'incurie administrative réduisirent cet impôt, novateur dans son principe, à n'être plus qu'un supplément à la taille.

• CONGÉABLE DOMAINE

  • Écrit par Françoise MOYEN
  • 1 020 mots

  Mode de concession de la terre, le domaine congéable est surtout répandu en basse Bretagne : un propriétaire (ou « foncier ») cède, moyennant une rente convenancière annuelle, la jouissance d'une terre à un preneur (ou « convenancier »), qu'il peut à tout moment congédier ; mais le preneur est considéré comme propriétaire des « édifices et superficies » (bâtiments, fossés, plantations), préexistants ou créés par lui, et la valeur devra lui en être remboursée lors du « congément ».

• KIOSQUE

  • Écrit par Nikita ELISSÉEFF
  • 1 017 mots

  En Asie centrale à l'époque préislamique et aux premiers siècles de l'Islam, le kiosque est une résidence fortifiée de propriétaire foncier noble. Les résidences des califes situées hors des villes (en arabe djawsaq) portent aussi ce nom.

• RÉFORMES DE SOLON

  • Écrit par Bernard HOLTZMANN
  • 1 094 mots

  En instituant un système censitaire où quatre classes de citoyens, définies par leur revenu foncier, jouissaient de prérogatives différentes, il empêcha la polarisation de la cité autour de deux partis extrêmes. Il accrut aussi la collégialité des institutions en créant un conseil délibératif de quatre cent membres et un tribunal commun aux quatre classes, l'Héliée.