Grand-conseil

"grand-conseil" dans l'encyclopédie

• ÉVOCATION JUDICIAIRE

  • Écrit par Frédéric BLUCHE
  • 2 265 mots

  Divers édits, notamment la déclaration du 23 juillet 1701 et plus tard l'ordonnance d'août 1737, avaient réglementé le mécanisme de l'évocation : les procès pendant au parlement de Paris devaient être évoqués au Grand Conseil ou au parlement de Rouen ; ceux du parlement de Rouen à celui de Bretagne ; ceux du parlement de Bretagne à celui de Bordeaux.

• PALMA LE JEUNE JACOPO DI ANTONIO NEGRETTI dit (1544-1628)

  • Écrit par Marie-Geneviève de LA COSTE-MESSELIÈRE
  • 3 133 mots
  • 1 média

  En 1615, il est encore occupé au palais Ducal (vestibule de la salle du Grand Conseil). Lié à une tradition qu'il ne sut pas renouveler, attaché à des exemples dans lesquels il ne parvint pas à trouver de véritables stimulants, Palma le Jeune occupa certes une place de premier plan parmi ses contemporains, mais il ne forma aucun disciple capable d'éviter le déclin que connut la peinture vénitienne du xviie siècle.

• SARACENI CARLO (1585 env.-1620)

  • Écrit par Marie-Geneviève de LA COSTE-MESSELIÈRE
  • 1 138 mots
  • 1 média

  En 1620, Saraceni est à Venise et commence, dans la salle du Grand Conseil, au palais ducal, la grande composition représentant Le Doge Enrico Dandolo incitant les chevaliers à la croisade. L'œuvre sera achevée après sa mort par son disciple et collaborateur, le Lorrain Jean Le Clerc.

• BERNE DISPUTE DE (1528)

  • Écrit par Bernard ROUSSEL
  • 4 048 mots

  La dispute de Berne est convoquée par le Grand Conseil bernois, au sein duquel se retrouve, dès le printemps de 1527, une majorité favorable à la Réforme. C'est l'époque de l'affrontement entre Clément VII et François Ier, d'une part, Charles Quint, d'autre part (mai 1527, sac de Rome). En Suisse, la résistance des cantons centraux aux réformes de type zwinglien ou érasmien est vive.

• AFRIQUE-OCCIDENTALE FRANÇAISE (AOF)

  • Écrit par Alfred FIERRO
  • 4 476 mots
  • 2 médias

  Il est assisté d'un Grand Conseil qui comprendra, en 1947, quarante membres, soit cinq élus par conseil territorial, une fois la Haute-Volta reconstituée. L'influence du R.D.A. (Rassemblement démocratique africain), dirigé par F. Houphouët-Boigny, l'éveil politique et syndical de l'A.-O.F. obligent la métropole à des concessions. La loi-cadre du 23 juin 1956 dote les huit territoires d'A.