Illégalité

"illégalité" dans l'encyclopédie

• AGIOTAGE

  • Écrit par Georges BLUMBERG
  • 619 mots

  Dérivé du mot agio, ce terme désigne, avec un accent péjoratif, les manipulations fructueuses des effets de commerce et des valeurs mobilières, et, par extension, toute opération financière ayant un caractère spéculatif plus ou moins teinté d'illégalité. Employé pour la première fois lors de la crise déclenchée par le système de Law à Paris sous le règne de Louis XV, ce mot a fait fortune sous la Révolution française à la suite de l'inflation provoquée par l'émission des assignats et avec les embarras financiers du Directoire.

• RUBICON

  • Écrit par Joël SCHMIDT
  • 1 153 mots

   » Non seulement César joue sa carrière et entre dans l'illégalité, mais en même temps, au moment où il franchit le Rubicon, il se sent habité par une force divine. Le Rubicon est un de ces lieux historiques qui ont valeur de symbole.

• CÉSAR FRANCHIT LE RUBICON

  • Écrit par Xavier LAPRAY
  • 1 205 mots
  • 1 média

  Après l'échec des ultimes négociations, César franchit avec une partie de son armée le Rubicon, cours d'eau qui sépare sa province du territoire de Rome, entrant ainsi dans l'illégalité puisque son commandement militaire se limite juridiquement à la Gaule. C'est le début de l'épreuve de force, qui s'achèvera un an et demi plus tard en Grèce, par la défaite de Pompée (— 48), à la bataille de Pharsale.

• DÉCISION EXÉCUTOIRE

  • Écrit par Louis-Jérôme CHAPUISAT
  • 1 460 mots

  Elle bénéficie du privilège du préalable (ou action d'office), c'est-à-dire d'une présomption de conformité au droit qui la rend immédiatement exécutoire et oblige l'auteur d'un recours contre elle à apporter la preuve formelle de son illégalité. L'administré est tenu de l'exécuter sous peine de sanctions pénale et administrative. Si celles-ci font défaut ou en cas d'urgence, l'administration dispose aussi du privilège de l'exécution d'office qui lui permet de recourir à la coercition sans en référer au juge.

• MANDRIN LOUIS (1724-1755)

  • Écrit par Louis TRENARD
  • 1 802 mots

  Louis se réfugie dans l'illégalité, s'enrôle dans une bande dont il devient bientôt le chef en 1754. La contrebande connaît alors son maximum d'extension. Mandrin groupe jusqu'à trois cents hommes : Savoyards et Français, soldats déserteurs, artisans, pauvres gens... Ils pratiquent la contrebande entre les cantons alémaniques, le Valais, Genève d'une part, la Savoie et la France d'autre part.