Irrévocable

"irrévocable" dans l'encyclopédie

• STYX

  • Écrit par Encyclopædia Universalis
  • 698 mots

  Chez Homère, lorsque les dieux juraient par l'eau du Styx, ils s'engageaient d'une manière irrévocable ; si un dieu se parjurait, il restait privé de souffle pendant un an, puis il était banni de la société de ses semblables pendant neuf ans. Hésiode personnifia le Styx et en fit une fille d'Océan et de Thétys, la mère de l'Émulation, de la Victoire, de la Force et de la Puissance.

• DONATION

  • Écrit par Jacqueline BARBIN
  • 1 813 mots

  Libéralité entre vifs, à caractère irrévocable et portant sur des biens actuels, la donation est une translation de biens qu'un donateur opère sans contrepartie ; comme d'autres droits (italien, espagnol, suisse, etc.), le Code civil français admet sans préciser le don manuel, sous réserve de remise effective de la chose — la promesse de don manuel n'étant pas valable.

• TÉMOIGNAGE, droit

  • Écrit par Joël GREGOGNA
  • 6 545 mots

  Le caractère irrévocable de la déposition signifie que le délit n'est constitué que si le faux témoin ne s'est pas rétracté avant la clôture des débats : si la détermination de cette notion ne fait pas de difficultés en matière criminelle, elle en a suscité en matière correctionnelle et de police ; la jurisprudence a décidé que la clôture des débats résultait du jugement.

• NOTAIRE, Ancien Régime

  • Écrit par Jean FAVIER
  • 2 597 mots

  Ce notariat fut, dès le xive siècle, un office irrévocable et, en fait, transmissible et cessible. Les notaires prirent à partir du règne de Charles V le double titre de notaire et secrétaire du roi ; celui de notaire disparut au xviie siècle. D'une dizaine au temps de Philippe le Bel, ils étaient devenus trois cents à la veille de la Révolution. La même évolution peut être observée dans la plupart des pays.

• DOMICILE & RÉSIDENCE

  • Écrit par Martine BABE
  • 2 741 mots

  Mais cette règle ne s'applique qu'aux fonctionnaires nommés à vie c'est-à-dire de façon perpétuelle et irrévocable : magistrats de l'ordre judiciaire, membres de la Cour des comptes, officiers ministériels (notaires, avoués et huissiers).