Juré

"juré" dans l'encyclopédie

• JURÉS

  • Écrit par Pierrette PONCELA
  • 2 841 mots

  D'origine féodale et inspiré de l'exemple anglais, le jury fut introduit en France par la loi des 16 et 21 septembre 1791 ; cette dernière instituait un jury d'accusation chargé de l'instruction et un jury de jugement statuant sur la culpabilité. C'est aussi une dichotomie que le Code d'instruction criminelle de 1808 devait établir entre, d'une part, le jury juge de fait et, d'autre part, la cour juge de droit.

• JURÉS & JURANDES

  • Écrit par Jean FAVIER
  • 2 358 mots

  On alla même, au xvie siècle, jusqu'à considérer la fonction de juré comme propriété personnelle et à la vendre ; il fallut l'énergique réaction des états généraux de 1576 pour que cette pratique cessât. En fonctions pour un ou deux ans selon le métier, les jurés tendirent naturellement à se perpétuer au gouvernement ; la monarchie échoua dans ses tentatives (Charles IX, Colbert) pour rétablir l'annualité des jurandes.

• JEAN XII (937-964) pape (955-964)

  • Écrit par Marcel PACAUT
  • 982 mots

  Contre ce dernier, il fait appel au roi de Germanie, Otton le Grand, qui accourt et se fait couronner empereur, recréant ainsi l'Empire de Charlemagne devenu le Saint Empire germanique (962), après avoir juré de défendre la papauté et reçu serment de fidélité du pape et des Romains. En 963, Jean XII tente de reprendre sa liberté, mais Otton revient à Rome et décide qu'à l'avenir aucun pape ne sera élu sans son accord.

• ECCLÉSIASTIQUES IMMUNITÉS & EXEMPTIONS

  • Écrit par Jean PASSICOS
  • 1 222 mots

  Les clercs jouissent du privilège du canon, qui date du Concile de Latran de 1139 et les protège des voies de fait qu'ils pourraient subir ; du privilège du for, qui les soustrait à la justice civile (mais, dans la pratique, il est rarement pris en compte) ; de l'exemption du service des armes, qui souffre cependant exception en cas de conflit grave, et de l'exercice de charges et offices publics étrangers à l'état clérical (maire, député, juré, administrateur de biens, etc.

• CONFRÉRIES DE MÉTIER

  • Écrit par Jean FAVIER
  • 2 147 mots

  Les confréries organisaient la vie religieuse des membres d'un métier (corporation, guilde, métier juré, mais aussi métier libre) et assuraient en particulier aux défunts la prière communautaire. Elles assumaient aussi la responsabilité collective d'assistance envers les membres pauvres ou malades, les vieillards, les veuves et les orphelins. Complétant le métier et renforçant sa cohésion, les confréries mettaient parfois à sa disposition leurs ressources matérielles, notamment leurs lieux de réunion.