Médico-chirurgical

"médico-chirurgical" dans l'encyclopédie

• NOBEL ALFRED (1833-1896)

  • Écrit par Jacques MÉRAND
  • 4 615 mots
  • 2 médias

  Ils donnent lieu à la création d'instituts spécialisés, dont trois sont établis en Suède : l'institut Nobel de l'Académie des sciences (chimie, physique), l'institut médico-chirurgical Karolin et l'institut de l'Académie suédoise (bibliothèque Nobel de littérature moderne). L'institut Nobel consacré aux problèmes de la paix a son siège en Norvège, à Oslo.

• INGÉRENCE DROIT D'

  • Écrit par Mario BETTATI
  • 8 191 mots
  • 3 médias

  Limité dans l'objet, il n'a d'autre fonction que l'apport de soins, médicaments, matériel médico-chirurgical, nourriture, à l'exclusion de toute autre forme d'assistance. Limité dans l'exercice, il doit être soumis à des règles transposées de l'article 19 de la Convention sur le droit de la mer sur le droit de passage inoffensif, et toute activité non liée directement aux secours doit être interdite.

• CHIRURGIE ESTHÉTIQUE

  • Écrit par Pierre NAHON
  • 28 229 mots

  Très vite, le 1er janvier 1997, un arrêté est publié sous le nom de « devis concernant un acte médico-chirurgical à visée esthétique ». Il rend obligatoire l'établissement d'un devis avant les interventions de chirurgie esthétique contenant certaines informations sur le praticien. Le 25 février 1997, un arrêt de la Cour de cassation juge que « celui qui est légalement ou contractuellement tenu d'une obligation particulière d'information doit rapporter la preuve de l'exécution de cette obligation ».

• TRANSSEXUALISME

  • Écrit par Bernard CORDIER
  • 34 445 mots
  • 4 médias

  Sur le plan législatif français, le sénateur Henri Caillavet dépose, en 1982, un projet de loi pour autoriser les changements d’état civil et le traitement médico-chirurgical à une époque où il est encore passible de poursuites pour crime de castration. En 1989, le rapport Braibant du Conseil d’État préconise de ne pas légiférer sur le transsexualisme, alors même que des lois sur ce sujet sont appliquées dans d’autres pays d’Europe.