Malberg

"malberg" dans l'encyclopédie

• DÉLÉGATION DE POUVOIR

  • Écrit par Daniel AMSON
  • 2 128 mots

  « Ce concept, devait écrire Carré de Malberg, est devenu, après 1789, l'idée maîtresse du droit public français. »

• VEDEL GEORGES (1910-2002)

  • Écrit par Dominique CHAGNOLLAUD
  • 4 645 mots

  Il faut savoir que le droit constitutionnel s'était beaucoup éloigné entre les deux guerres de la tradition des grands publicistes comme Raymond Carré de Malberg (1861-1935), Léon Duguit (1859-1928), Adhémar Esmein (1848-1913) ou Maurice Hauriou qui, de façon différente, n'envisageaient pas qu'on puisse étudier le droit sans autre perspective que l'analyse compassée des textes.

• SÉPARATION DES POUVOIRS

  • Écrit par Hervé FAYAT
  • 7 904 mots

  Cette hiérarchie pose un problème logique relevé au début du xxe siècle par Raymond Carré de Malberg qui voyait mal comment des pouvoirs inégaux pouvaient s'équilibrer. Certains auteurs, Charles Eisenmann dans les années 1930 ou Michel Troper de nos jours, s'interrogent même sur la volonté qu'avait Montesquieu de véritablement séparer les pouvoirs.

• CONSTITUTIONNEL DROIT

  • Écrit par André DEMICHEL
  • 14 410 mots

  Aux constructions purement légalistes, comme celles de Kelsen et de Carré de Malberg, pour lesquelles le seul critère de la « bonne règle » est sa conformité à la règle hiérarchiquement supérieure, sont opposées de plus en plus fréquemment des considérations tirées de la légitimité ou de l'absence de légitimité du pouvoir qui a édicté cette règle – le gouvernement légitime étant celui qui correspond à la conception du pouvoir juste qui est celle d'un individu ou d'une société.

• RÉFÉRENDUM

  • Écrit par Edmond JOUVE
  • 15 638 mots
  • 3 médias

   Carré de Malberg proposera de « substituer au parlementarisme absolu un régime de puissance parlementaire limitée et mitigée ». Le référendum lui semble être un « complément suffisant de l'idée de représentation » ; il lui reconnaît deux mérites essentiels : grâce à lui, « le Parlement n'exerce plus son pouvoir représentatif que sous réserve des droits du peuple » ; il favorise l'équilibre des pouvoirs dans la mesure où législatif et exécutif peuvent, chacun de leur côté, en appeler aux citoyens.