Navires-hôpitaux
- Nom masculin pluriel
Définition
- en marine, navires équipés pour le transport de malades ou de blessés
"navires-hôpitaux" dans l'encyclopédie
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PRISE DE GUERRE
- Écrit par Patricia BUIRETTE
- 5 043 mots
Sont exemptés de capture les navires exclusivement affectés à la pêche côtière, les navires-hôpitaux et les navires chargés de missions scientifiques ou philanthropiques. Le caractère ennemi d'un navire se détermine généralement par son pavillon ; cependant, l'influence anglo-saxonne et la jurisprudence des prises des deux guerres ont contribué à tenir compte de divers autres éléments tels que la nationalité du propriétaire ou celle des membres de l'équipage.