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Notariat

  • Nom masculin singulier

Définition

  1. charge, fonction de notaire
  2. ensemble des notaires

"notariat" dans l'encyclopédie

  • NOTAIRE, Ancien Régime

    • Écrit par Jean FAVIER
    • 2 598 mots

    Ce notariat fut, dès le xive siècle, un office irrévocable et, en fait, transmissible et cessible. Les notaires prirent à partir du règne de Charles V le double titre de notaire et secrétaire du roi ; celui de notaire disparut au xviie siècle. D'une dizaine au temps de Philippe le Bel, ils étaient devenus trois cents à la veille de la Révolution. La même évolution peut être observée dans la plupart des pays.

  • BOLOGNE UNIVERSITÉ DE

    • Écrit par Jacques VERGER
    • 4 468 mots

    Les premières écoles de droit bolonaises semblent avoir été tout à fait autonomes ; elles prirent la suite d'écoles privées de notariat qui existaient dès le xie siècle. En 1158, l'empereur Frédéric Ier Barberousse octroya certains privilèges aux maîtres et étudiants de Bologne (constitution Habita). L'université de Bologne atteignit son plein développement au début du xiiie siècle.

  • BELTING HANS (1935-2023)

    • Écrit par Daniel RUSSO
    • 12 132 mots

    Sachant lire, épris de poésie, habitués aux règles de la grammaire et de la rhétorique, ces hommes étaient issus, la plupart du temps, des écoles urbaines et du monde des marchands, à quoi il faut ajouter l'exercice du notariat pour les villes d'Italie. Pour eux, l'image devait être lue et comprise suivant des règles précises qui suivaient, à peu de chose près, celles du texte écrit.

  • DIPLOMATIQUE

    • Écrit par Robert-Henri BAUTIER
    • 31 643 mots

    De cette copie conforme naquit, avec les premiers développements du notariat public, la copie authentique dont les linéaments apparaissent dès le xe siècle. Dans la Marche d'Espagne aussi, les juges, dès le ixe siècle, donnaient l'ordre de dresser des copies dont, avec d'autres témoins, ils affirmaient la conformité à l'original. Sous ces influences conjuguées, la copie authentique fit sa réapparition au xiie siècle dans la France méridionale et s'étendit largement dès que le notariat se fut répandu.

  • PAYS-BAS

    • Écrit par Christophe DE VOOGD, Frédéric MAURO, Guido PEETERS, Christian VANDERMOTTEN et Encyclopædia Universalis
    • 196 567 mots
    • 23 médias

    Deux fils conducteurs particuliers marquent l'histoire des Pays-Bas. D'une part, outre les changements des frontières politiques à l'est et au sud, qui constituent toujours une bonne partie de l'histoire d'un peuple, les Pays-Bas connaissent un problème spécifique : les invasions et les reconquêtes sur la mer qui, depuis deux mille ans, n'ont cessé de remodeler profondément les contours à l'intérieur du pays et la frontière naturelle (mer du Nord) à l'ouest et au nord.

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