Notifier

"notifier" dans l'encyclopédie

• NOGARET GUILLAUME DE (1260 env.-1313)

  • Écrit par Jean FAVIER
  • 2 642 mots

  Contre le pape, il infléchit la ligne politique de Flote, qui défendait contre le Saint-Siège le droit du roi à être maître dans son royaume, donc maître de son clergé ; pour Nogaret, il s'agit surtout de défendre l'Église et le royaume contre un pape indigne ; venu à la curie pour notifier à Boniface VIII un appel devant le futur concile — qui annulait toute sentence que pourrait rendre le pape contre le roi — et placer la personne du pape sous l'autorité de l'appelant, Nogaret se trouva mêlé au tumulte déclenché par une faction romaine (Anagni, 7 sept.

• BLOCUS

  • Écrit par Jean-Pierre COT
  • 18 850 mots
  • 3 médias

  En outre, le commandant de la « force bloquante » est tenu de notifier sur les lieux, aux autorités locales, l'instauration du blocus. Faut-il, de surcroît, avertir les navires qui tenteraient de gagner la zone bloquée ? L'exigence d'une notification spéciale aux commandants des navires intéressés a fait l'objet d'une controverse à la fin du xixe siècle et au début du xxe ; la jurisprudence française considérait la notification spéciale comme une condition de validité du blocus, alors que les tribunaux britanniques, américains et japonais exigeaient seulement la connaissance de fait du blocus par le commandant du navire coupable de la violation du blocus.

• CONCORDAT DE 1801

  • Écrit par Jean LEFLON
  • 23 943 mots

  Les pourparlers de Paris Presque deux longs mois s'écoulent d'abord avant que le gouvernement français daigne répondre à la lettre personnelle adressée le 10 juillet à Bonaparte par Pie VII pour lui notifier son acceptation de principe. Ce fut Talleyrand, « Autun » comme l'appellent couramment les dépêches de la Cour pontificale, qui, pour accusé de réception, expédia à Spina un passeport pour Paris où se poursuivraient les négociations.

• AGRICULTURE Politiques agricoles et négociations internationales

  • Écrit par Laurence ROUDART
  • 58 159 mots
  • 6 médias

  De plus, même si le traitement spécial et différencié leur a permis de notifier à l’OMC des tarifs douaniers à des taux plafonds très élevés, ces pays appliquent en réalité des tarifs très inférieurs, du fait des politiques d’ajustement structurel, des accords d’intégration régionale et de la crainte que les populations urbaines se rebellent si les prix alimentaires venaient à augmenter.

• MODE, sociologie

  • Écrit par Philippe BESNARD et Olivier BURGELIN
  • 31 306 mots
  • 1 média

  Les autres énoncés se contentent de noter – et par là même de notifier – les traits de mode, constituant ainsi la mode comme un « système fermé, vide et réflexif [...], sémantiquement parfait », dans lequel le sens « n'est finalement rien de plus que le signifiant lui-même ». Ainsi la description de mode dissimule d'une part le signifiant sous le fonctionnel, d'autre part l'arbitraire sous le nécessaire, selon une double « rationalisation », qui fonde la mode comme une sorte de « droit naturel ».