Nue-propriété

"nue-propriété" dans l'encyclopédie

• CHYPRE

  • Écrit par Marc AYMES, Christophe CHICLET, Gilles GRIVAUD, Pierre-Yves PÉCHOUX et Encyclopædia Universalis
  • 56 710 mots
  • 9 médias

  À l'instar des autres provinces de l'Empire ottoman, la nue-propriété de l'essentiel des terres arables de Chypre revient désormais au seul sultan. Les membres de l'élite militaire conquérante se voient octroyer des bénéfices (timar) sur ces terres : ainsi la part des terres exploitées pour le bénéfice de musulmans à Chypre après la conquête est-elle estimée à 70 %.

• PROPRIÉTÉ

  • Écrit par Georges ROUHETTE
  • 62 153 mots

  Si l'on veut bien entendre la leçon de multiples exemples, le sentiment d'appropriation serait général – il est attesté depuis l'époque paléolithique par les gravures effectuées sur les armes d'os – et toujours vivace. Pourtant, les données de la psychologie sont ambiguës : certains peuples (archaïques) ne distinguent pas le mien du tien, exprimant les deux notions par le même terme, et d'autres (modernes) ont voulu instaurer un type de société dans lequel les hommes, ayant libre usage et libre disposition des biens, se déprendraient de la propriété, qui dépérirait en même temps que le droit.

• ISLAM (La religion musulmane) Les sciences religieuses traditionnelles

  • Écrit par Chafik CHEHATA, Roger DELADRIÈRE, Daniel GIMARET, Guy MONNOT et Gérard TROUPEAU
  • 66 949 mots
  • 1 média

  Toutefois, les éléments de la propriété peuvent se trouver dissociés : nue-propriété d'une part et usufruit d'autre part. Les règles de droit musulman établies pour régir les contrats sont en général impératives. La vente est le contrat type ; elle est formée par l'émission de deux déclarations concordantes ; elle constitue une « cause » (sabab). Les effets en seront le transfert immédiat de la propriété de la chose vendue, du patrimoine du vendeur à celui de l'acquéreur.