Ombudsmen

"ombudsmen" dans l'encyclopédie

• DÉFENSEUR DES DROITS, France

  • Écrit par Tatiana GRÜNDLER
  • 9 940 mots
  • 3 médias

  Pas toujours suivi, certes, mais néanmoins influent, le Défenseur des droits, avec ses spécificités qui n’en font l’équivalent ni du Défenseur du peuple espagnol ni des ombudsmen scandinaves, a su trouver sa place dans le champ de la protection des droits de l’homme. Par son indépendance, cette institution est devenue un rouage important de l’État de droit.

• MÉDIATION, droit

  • Écrit par Antoine ADELINE
  • 17 517 mots

  Dans ce dernier cas, outre la figure bien connue du médiateur de la République, instituée en France en 1973, des « micro-médiateurs », ombudsmen de terrain, arbitrent les litiges dans des domaines aussi variés que le cinéma, les assurances, etc. S'agissant de la conciliation judiciaire, en France, elle s'insère dans un cadre normatif bien précis. Indépendamment de dispositions particulières propres à certaines juridictions ou procédures (ainsi la phase de conciliation devant les tribunaux d'instance ou les conseils de prud'hommes), le nouveau Code de procédure civile fait de la Conciliation la mission naturelle du juge : « Il entre dans la mission du Juge de concilier les parties » (art.

• SUÈDE

  • Écrit par Régis BOYER, Michel CABOURET, Maurice CARREZ, Georges CHABOT, Jean-Claude MAITROT, Jean-Pierre MOUSSON-LESTANG, Lucien MUSSET, Claude NORDMANN, Jean PARENT et Encyclopædia Universalis
  • 196 744 mots
  • 19 médias

  La Suède est restée plus longtemps que les autres pays scandinaves dépourvue d'histoire écrite. Les temps archaïques, sur lesquels la documentation se limite aux données de l'archéologie, de l'épigraphie runique et de quelques traditions plus ou moins mythiques consignées dans les pays étrangers, s'y prolongent jusqu'au milieu du xiie siècle. Ainsi s'expliquent les incertitudes qui pèsent sur les origines de l'État suédois : on ne saurait dire quand ses trois parties constitutives essentielles (le Svealand, autour du lac Mälar, le Götaland, autour des lacs Vättern et Vänern, et l'île baltique de Gotland) ont commencé à reconnaître un même roi, dont le siège ordinaire était en Svealand.