Ordonnancer

"ordonnancer" dans l'encyclopédie

• ORDONNANCES

  • Écrit par Jean-Claude MAITROT
  • 3 183 mots

  Sous l'Ancien Régime, les ordonnances étaient des actes par lesquels le roi édictait des règles juridiques. Abandonnée par la Révolution, la notion d'ordonnance fut à nouveau utilisée sous la Restauration. Selon l'article 14 de la charte de 1814, elle désignait certains actes émanant de l'autorité royale nécessaires pour l'exécution des lois et l'autorité de l'État.

• ORDONNANCES ROYALES

  • Écrit par Olivier COLLOMB
  • 1 549 mots

  Au sens courant, sous l'Ancien Régime, « édits généraux qui contiennent plusieurs dispositions en plusieurs matières différentes » quoique ce ne soient effectivement que des édits ; au sens technique, ordres royaux avec la signature du roi et le contreseing d'un secrétaire d'État, mais sans adresse ni sceau. Jusqu'à l'ordonnance de 1629, dite code Michau, elles sont dites de réformation et sont surtout destinées à limiter ou à délimiter les compétences des grands organes de l'État et de l'administration tout en restreignant les abus ; une même ordonnance touche aux domaines les plus variés, et parfois sans liaison apparente.

• VILLERS-COTTERÊTS ORDONNANCE DE (1539)

  • Écrit par Jean MEYER
  • 2 085 mots

  La première grande étape de la justice française au xvie siècle commence avec l'ordonnance de Villers-Cotterêts. Son intérêt est quadruple. Elle marque, d'abord, la volonté de rendre l'administration accessible au peuple par le remplacement, dans les actes notariaux et judiciaires, du latin par le français. Par là, elle donne à ce dernier une force d'impact considérable qui le fera progresser, au cours des siècles suivants, au détriment de la langue d'oc et des autres parlers du royaume et en fera un admirable instrument de centralisation.

• JAPON (Le territoire et les hommes) Histoire

  • Écrit par Paul AKAMATSU, Vadime ELISSEEFF, Valérie NIQUET, Céline PAJON et Encyclopædia Universalis
  • 244 254 mots
  • 52 médias

  C'est sans doute une des raisons de son nationalisme, et c'est aussi une des raisons qui l'ont poussé, au vie siècle, au moment où l'influence chinoise était si pesante à la cour, à compiler ses mythes et ses légendes, à ordonnancer le culte des esprits et celui des ancêtres pour en tirer une notion propre de la divinité. Le jeune shintoïsme se constituait ainsi pour contrebalancer les ambitions d'un bouddhisme chinois assez envahissant.