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Processuel

  • Adjectif masculin singulier

Définition

  1. en droit, relatif à la procédure

"processuel" dans l'encyclopédie

  • ETHNOMÉTHODOLOGIE

    • Écrit par Louis QUÉRÉ
    • 12 965 mots

    L'accent a alors été mis sur le caractère processuel et local de l'organisation des activités, sur le caractère imprévisible des circonstances à traiter, sur les limites de la planification et sur la nécessité de l'improvisation en situation. Plusieurs ethnométhodologues ont contribué à faire émerger ce qu'il est désormais coutume d'appeler la « nouvelle sociologie des sciences », parallèlement au programme fort de Barry Barnes et David Bloor en Angleterre, et aux travaux de Michel Callon et Bruno Latour à l'École des mines de Paris.

  • ART (L'art et son objet) L'œuvre

    • Écrit par Thierry DUFRÊNE
    • 12 590 mots
    • 5 médias

    De façon plus positive, on soulignera que le besoin d'œuvre est la rémanence d'une attitude profondément enracinée en l'homme, comme l'est aussi le besoin d'interprétation qui faisait dire à Adorno que les œuvres ont un « caractère processuel », et à Malraux qu'elles « ressuscitent dans notre monde de l'art, non dans le leur ».

  • PÉNALE PROCÉDURE

    • Écrit par Jean DANET
    • 35 820 mots

    Elle est placée au premier rang d'un phénomène de mondialisation qui atteint notamment le droit processuel. Ses sources, jusque-là nationales, sont massivement dominées par des textes internationaux. Ils dessinent un modèle universel du procès équitable commun aux nations civilisées et qui inspire bien sûr la procédure de la cour pénale internationale.

  • CANONIQUE DROIT

    • Écrit par Patrick VALDRINI
    • 44 023 mots

    Droit des sanctions et droit processuel Le maintien d'un droit des sanctions, ou droit pénal, dans le Code révisé de 1983 a été débattu sans que l'on parvînt à l'éliminer, tant pour des raisons de tradition, puisque l'existence de sanctions est attestée déjà dans l'Écriture et l'élaboration d'un système pénal est connue des historiens, que pour des raisons tenant au fait que l'appartenance à l'Église, de type volontaire, concerne deux fors.

  • CODIFICATION

    • Écrit par Guy BRAIBANT
    • 37 972 mots
    • 1 média

    Un nouveau code fut élaboré pendant treize ans, dans le cadre du concile de Vatican I, et promulgué en 1917 sous le titre de Codex iuris canonici : code à la fois civil, pénal, processuel et religieux, il combinait les principes du droit canonique classique et ceux du Code civil français et du B.G.B. allemand. Après vingt ans de préparation, dans le cadre de Vatican II, un nouveau code, en sept livres, a été promulgué en 1983 ; il concerne, comme le précédent, les personnes, les biens et les procès.

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