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Quittance

  • Nom féminin singulier
  • Verbe à l'indicatif présent 1e personne du singulier

Définition

  1. en droit, reçu certifiant le paiement d'une dette

Forme dérivée du verbe « quittancer »

"quittance" dans l'encyclopédie

  • FÉVAL PAUL, dit FÉVAL PÈRE (1817-1887)

    • Écrit par France CANH-GRUYER
    • 2 478 mots

    Féval, secondé par une armée de collaborateurs, y publie Les Mystères de Londres (1844) sous le pseudonyme de sir Francis Trolopp, Les Amours de Paris (1845), La Quittance de minuit et Le Fils du Diable (1846), qui sont autant de prodigieux succès. Le Mendiant noir, La Fée des grèves, Le Tueur de tigres, Le Capitaine fantôme, Madame Gil Blas, Les Habits noirs, Bouche de fer, Le Poisson d'or, La Première Aventure de Corentin Quimper sont quelques-uns des titres de cette œuvre abondante, mais qui, malgré son sérieux historique et le soin apporté à l'observation des mœurs, pèche par une réelle platitude, ce qui explique une certaine désaffection du public après la flambée des débuts.

  • QUARTON ENGUERRAND (av. 1419-env. 1466)

    • Écrit par Claude SCHAEFER
    • 15 534 mots
    • 2 médias

    Une quittance du 14 juillet 1466 est le dernier document connu qui le mentionne. En attendant d'autres découvertes, on peut retenir que Quarton est actif en Provence de 1444 à 1466 et que sa clientèle s'y compose de la bourgeoisie marchande et surtout du haut clergé aisé. La rapidité d'exécution de ses travaux et sa ponctualité à les livrer devaient être appréciées par ses clients.

  • BORROMINI (1599-1667)

    • Écrit par Claude MIGNOT
    • 19 498 mots
    • 1 média

    Après la mort de Maderno, en 1629, Borromini continue d'exercer les mêmes fonctions de dessinateur auprès de Bernin, son successeur, comme il avait d'ailleurs commencé à le faire, dès 1624, en mettant au point tous les dessins de détail des colonnes du baldaquin de Saint-Pierre (dessins pour le palais Barberini, quittance finale de février 1631, et pour le couronnement du baldaquin, 1631-1633).

  • IMPÔT Droit fiscal

    • Écrit par Jean-Claude MAITROT
    • 46 755 mots

    Formulée par écrit et sur papier libre, la réclamation, qui ne peut être qu'individuelle, doit mentionner l'imposition contestée et être accompagnée soit de l'original, soit de la copie du document matérialisant l'imposition : extrait du rôle, avis de mise en recouvrement, quittance. Pour être recevable, la réclamation doit également contenir l'exposé sommaire des moyens que le contribuable entend indiquer et porter la signature manuscrite du contribuable.

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