Référendaire

"référendaire" dans l'encyclopédie

• OUEN saint (600 env.-684)

  • Écrit par Jacques DUBOIS
  • 1 163 mots

  À la cour de Clotaire II (mort en 629) et de Dagobert (mort en 639), il est référendaire et chargé de missions importantes. Dès 636, Ouen fonde un monastère à Rebais (Seine-et-Marne). Encore laïque, il est élu évêque de Rouen. Il est ordonné le 13 mai 641. Dans son diocèse de Rouen, il retrouve ses amis, Philibert, fondateur de l'abbaye de Jumièges, et Wandrille, fondateur de celle de Fontenelle (laquelle s'appela par la suite abbaye Saint-Wandrille).

• CHAMBRES RÉGIONALES DES COMPTES

  • Écrit par Jean-Claude MAITROT
  • 2 577 mots

  Chaque chambre est présidée par un magistrat de la Cour des comptes (conseiller maître ou conseiller référendaire) assisté de deux assesseurs au moins. On y trouve également un ou plusieurs commissaires du gouvernement exerçant les fonctions du ministère public et qui sont des correspondants du procureur général près la Cour des comptes. Les attributions des chambres régionales des comptes sont, comme celles de la Cour des comptes, de deux ordres : juridictionnelles et administratives.

• PLEINS POUVOIRS

  • Écrit par Daniel AMSON
  • 2 814 mots

  Cette possibilité offerte par la Constitution d'accorder les pleins pouvoirs à l'exécutif par voie référendaire comporte sans aucun doute le risque d'une dérive autoritaire du régime.

• ORDONNANCES

  • Écrit par Jean-Claude MAITROT
  • 3 183 mots

  Il faut en outre citer, en marge du texte constitutionnel, les ordonnances prises par le chef de l'État sur habilitation référendaire. Ce sont les ordonnances de l'article 38, prenant le relais de la pratique des décrets-lois de la IIIe et de la IVe République, qui présentent, du fait de la pratique de la Ve République, le plus d'importance. En vertu de cet article, le gouvernement peut, pour l'exécution de son programme, demander au Parlement l'autorisation de prendre par ordonnances, pendant un délai limité, des mesures qui sont normalement du domaine de la loi.

• CHANCELIER

  • Écrit par Solange MARIN
  • 3 454 mots

  À l'époque mérovingienne, il est appelé référendaire. C'est un clerc qui fait fonction de scribe, et l'office peut être rempli par plusieurs titulaires. Dès l'avènement des Carolingiens, le chancelier devient un personnage unique et, avec le sénéchal et le chambrier, l'un des trois plus importants officiers du palais : il est chargé de la rédaction des diplômes et actes royaux et de leur validation par les sceaux dont il a la garde ; il a de plus autorité sur les clercs de la chapelle.