Référendum

"référendum" dans l'encyclopédie

• RÉFÉRENDUM

  • Écrit par Edmond JOUVE
  • 15 641 mots
  • 3 médias

  Ce texte prévoyait le référendum d'arbitrage. Cette disposition restera inappliquée. Après l'ajournement de la Constitution jusqu'à la paix, une autre lui sera substituée : celle de l'an III, qui ignore le référendum, bien qu'elle soit proclamée loi fondamentale de la République en vertu de l'acceptation du peuple. Sous la IIIe République, le juriste R.

• BRAZZAVILLE DISCOURS DE (1958)

  • Écrit par Jean-Marcel CHAMPION
  • 1 584 mots

  Celle-ci peut être obtenue sans délai à la suite d'un vote négatif lors du référendum constitutionnel, aux risques et périls du territoire qui aura choisi de faire sécession. En outre, la possibilité est reconnue pour un pays membre de la Communauté — c'est-à-dire ayant voté « oui » au référendum — de négocier ultérieurement son indépendance avec la métropole.

• INDÉPENDANCE DE L'AFRIQUE NOIRE FRANÇAISE (repères chronologiques)

  • Écrit par Olivier COMPAGNON
  • 2 682 mots

  20-27 août 1958 Tournée africaine du général de Gaulle en vue du référendum de septembre sur la Communauté. Septembre 1958 La Constitution de la Ve République intègre l'empire dans une Communauté que toutes les colonies acceptent par référendum, à l'exception de la Guinée de Sékou Touré qui refuse massivement cette nouvelle entité et devient ainsi immédiatement indépendante.

• SAHARA OCCIDENTAL

  • Écrit par Encyclopædia Universalis
  • 4 846 mots
  • 1 média

  propose un plan de paix en 1988, qui prévoit la tenue d'un référendum d'autodétermination : soit l'indépendance sous l'égide du Front Polisario, soit l'intégration au Maroc. La proposition étant acceptée par les deux parties, un cessez-le-feu intervient en 1991 et une force de maintien de la paix chargée de préparer le référendum, la Minurso (Mission des Nations unies pour le référendum au Sahara occidental) est mise en place en avril 1991.

• POHER ALAIN (1909-1996)

  • Écrit par Bruno DIVE
  • 5 323 mots
  • 1 média

  La bataille atteint son point culminant lors de la « guerre scolaire » de 1984, lorsque François Mitterrand propose un référendum sur l'élargissement du champ du référendum, que le Sénat fera échouer. En 1989, âgé de quatre-vingts ans, Alain Poher se représente, contre les souhaits de ses amis centristes et U.D.F. qui veulent le voir passer la main.