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Révocable

  • Adjectif singulier invariant en genre

Définition

  1. en droit, qui peut être révoqué, destitué

"révocable" dans l'encyclopédie

  • PRÉCAIRE

    • Écrit par Jean FAVIER
    • 1 959 mots

    La vassalité, c'est-à-dire la dédition de soi, étant par nature personnelle et non transmissible puisque librement consentie, le précaire était révocable et limité de toute manière à la vie du donataire. Ce moyen de rémunération des fidélités eut la faveur des grands, et en premier lieu du souverain, à l'époque carolingienne : à pratiquer le don pur et simple, en perpétuelle propriété, les rois mérovingiens s'étaient appauvris et avaient dû finalement subir la loi de leurs anciens fidèles, devenus plus riches qu'eux-mêmes.

  • MAÎTRE DES REQUÊTES

    • Écrit par Frédéric BLUCHE
    • 2 404 mots

    Enfin, et c'est l'essentiel, ils peuvent cumuler leur office (vénal) de maître des requêtes avec une commission (gratuite et révocable) d'intendant. Au xvie siècle beaucoup d'intendants, au xviie siècle la grande majorité, au xviiie la quasi-totalité des intendants de province sont maîtres des requêtes. Cette mobilité explique le surnom donné par le marquis de Mirabeau à l'office de maître des requêtes : « une charge de passe-partout ».

  • INDIVIDUATION, sociologie

    • Écrit par Philippe RIUTORT
    • 4 230 mots

    C’est à ce propos que Ferdinand Tönnies distingue la communauté, reposant sur des liens prescrits et affectuels, de la société qui désigne des relations empreintes de modernité, fondées sur l’intérêt individuel et l’engagement révocable. C’est toutefois Émile Durkheim qui accorde une importance majeure à ce phénomène en l’inscrivant dans un processus historique.

  • DONATION, musées

    • Écrit par Didier TOUZELIN
    • 4 462 mots

    La donation testamentaire ou testament est un acte unilatéral, révocable, par lequel un particulier dispose, pour le temps où il n'existera plus, de tout ou partie de ses biens ; le transfert de propriété étant réputé réalisé au jour du décès si le gratifié accepte la libéralité. Le donataire testamentaire bénéficie soit d'un legs à titre particulier, legs d'un ou de plusieurs objets déterminés (par exemple : « je lègue mon Cézanne au musée d'Orsay »), soit d'un legs à titre universel (legs d'une fraction des biens, d'une quote-part de la succession, par exemple : « je lègue toutes mes œuvres d'art au musée du Louvre »), soit encore d'un legs universel donnant vocation à tous les biens de la succession (par exemple : « je lègue tous mes biens à l'État pour le musée Guimet »).

  • SHU JING [CHOU KING]

    • Écrit par Donald HOLZMAN
    • 4 431 mots

    Ainsi, le duc de Zhou, à la fin du ~ IIe millénaire, incite son neveu, le roi Cheng, à la « vertu » (de), terme mystérieux, encore entouré de l'idée de puissance divine accordée par naissance royale ; il explique au peuple la théorie du « mandat céleste » (tianming), selon laquelle le « droit divin » des rois n'était en fait qu'un mandat révocable par le Ciel quand le roi manque à ses devoirs.

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