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Recodification

  • Nom féminin singulier

Définition

  1. fait de recodifier, de donner une nouvelle forme, de nouvelles normes
  2. en droit, reprise d'un code de fond en comble, refonte totale

"recodification" dans l'encyclopédie

  • SICILIENNE ÉCOLE, littérature

    • Écrit par Claudette PERRUS
    • 5 208 mots

    À la chanson et à la ballade héritées des Occitans — objets d'une recodification dont Dante, au début du xive siècle, sera le premier et le dernier théoricien —, vient s'ajouter le sonnet, forme non chantée dès l'origine. Cette forme, dont Baudelaire exaltera des siècles plus tard la beauté « pythagoricienne », présente à l'origine l'avantage d'être courte, donc aisément mémorisable, et destinée prioritairement aux échanges (la majorité des tensons siciliennes puis toscanes sera constituée de sonnets), à la démonstration courte en quatre moments articulés, au message épigrammatique tout entier construit en fonction de la « chute ».

  • CODIFICATION

    • Écrit par Guy BRAIBANT
    • 37 972 mots
    • 1 média

    Le Code rural et celui des marchés publics appartiennent à la première catégorie, de même que le Code de commerce ; en ce qui concerne ce dernier, il s'agit de reprendre le code napoléonien, en y insérant toutes les grandes lois intervenues depuis lors et demeurées hors code ; la « recodification » succède ainsi à la « décodification » qui a duré près de deux siècles.

  • FRANCE (Histoire et institutions) Le droit français

    • Écrit par Jean-Louis HALPÉRIN
    • 39 340 mots
    • 2 médias

    Si les nationalisations de 1981-1982, les lois Auroux de 1982 modifiant près d'un tiers du Code du travail ou la loi Quillot de 1982 sur les rapports entre propriétaires et locataires tentent une rupture d'inspiration socialiste, la recodification du Code pénal (lancée en 1981 et achevée en 1992) et la relance de la « codification à droit constant » (la compilation de textes antérieurement adoptés sur une même matière) témoignent de la continuité avec les gouvernements antérieurs de la Ve République.

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