Redevance

"redevance" dans l'encyclopédie

• CENS

  • Écrit par Françoise MOYEN
  • 1 767 mots

  D'autre part — et c'est cette signification qui prévaudra jusqu'à la Révolution —, le cens est une redevance fixe due au seigneur par son tenancier pour la maison et les terres, ou « censive », qu'il tient de lui. D'abord mixte, en nature ou en argent, le cens fut progressivement transformé par les seigneurs à court de numéraire en redevance fixe en argent ; mais le pouvoir d'achat de la monnaie ayant baissé considérablement et régulièrement à partir du xiiie siècle, le cens ne fut bientôt que d'un maigre rapport pour le seigneur.

• KOSAKU

  • Écrit par Catherine CADOU
  • 3 177 mots

  En particulier avec les progrès accomplis dans le défrichement des terres au xive et xve siècle, la différence entre les honbyakusho (les vrais paysans) et les mizunomibyakusho (les paysans buveurs d'eau), encore appelés kosatu nin, devint évidente : en échange d'une redevance qu'ils payaient au seigneur féodal, les premiers reçurent un droit de propriété de fait sur les terres qu'ils occupaient et dont ils pouvaient disposer soit pour les cultiver eux-mêmes, soit pour les louer à d'autres ; quant aux kosaku qui ne détenaient pas de terre, ils ne pouvaient pas fournir la redevance et devaient, en échange de la location de la terre aux honbyakusho, leur payer un loyer très élevé.

• MÉTAYAGE

  • Écrit par Françoise MOYEN
  • 1 264 mots

  Extrêmement répandu avant l'époque contemporaine, le métayage est un mode de location de la terre qui, au contraire du fermage, suppose une redevance variable selon les années : la récolte est partagée en principe par moitié, d'où le nom de métayage, entre le propriétaire et le locataire (certaines régions et certaines époques ont connu le partage en deux tiers pour le propriétaire et un tiers pour le locataire).

• EMPHYTÉOTIQUE BAIL

  • Écrit par Jacqueline BARBIN
  • 1 499 mots

  Originellement, il s'agit d'un contrat de défrichement, de mise en valeur du fonds, qui explique le caractère modique de la redevance, ou canon emphytéotique, due par le preneur. En cours de bail, le preneur bénéficie d'un droit de jouissance sur les lieux, plus étendu que celui du locataire ordinaire : il peut entreprendre n'importe quels travaux, sauf évidemment ceux qui diminueraient la valeur du fonds.

• DÎME, Moyen Âge

  • Écrit par Michel SOT
  • 5 762 mots
  • 1 média

  Redevance, en nature ou en argent, portant principalement sur les revenus agricoles, la dîme, au Moyen Âge, est destinée à permettre l'exercice du culte par l'entretien du clergé et des lieux de culte, et à fournir assistance aux pauvres. On lui trouverait de nombreux antécédents dans l'Antiquité, juive en particulier. La tradition chrétienne la relie aux dons volontaires des membres des premières communautés.