Salubrité

"salubrité" dans l'encyclopédie

• MAIRE

  • Écrit par Jean-Claude MAITROT
  • 3 381 mots

  Enfin, et surtout, il est personnellement chargé de la police municipale, ce qui lui permet de prendre par arrêté toutes mesures pour assurer le bon ordre, la tranquillité, la salubrité et la sécurité publiques. Détenteur de larges pouvoirs, le maire n'est pas responsable devant le conseil municipal, qui n'a pas, en droit, le pouvoir de mettre fin à ses fonctions.

• FODÉRÉ FRANÇOIS-EMMANUEL (1764-1835)

  • Écrit par Thomas LE ROUX
  • 8 797 mots
  • 1 média

  Or, ces préconisations vont à l’encontre des conclusions des chimistes et médecins du Conseil de salubrité de Paris, la première instance française stable d’hygiène publique. Ces derniers défendent l’industrie chimique, lui attribuant par exemple un pouvoir désinfectant contre les miasmes, au point d’aboutir au décret de 1810 sur les établissements industriels insalubres, véritable loi de protection de l’industrie contre les plaintes du voisinage.

• ABIDJAN

  • Écrit par Jean-Fabien STECK
  • 3 868 mots
  • 1 média

  La structure de la ville originelle est alors relativement simple : ville blanche du Plateau, sur un site ventilé conforme aux impératifs de la salubrité coloniale, villes indigènes de Treichville au sud et Adjamé au nord. Les coupures entre la première et les autres sont nettes : lagune d'un côté, et camps militaires de l'autre... L'extension de la ville se fait ensuite le long des infrastructures portuaires qui se développent sur l'île de Petit-Bassam, au sud-est de Treichville, puis au fur et à mesure de la croissance de la population urbaine, sur les plateaux qui s'étendent au nord (Abobo), à l'ouest (Yopougon) et à l'est (Cocody-Riviera).

• ZEHRFUSS BERNARD (1911-1996)

  • Écrit par François CHASLIN
  • 5 249 mots

  Dès son action tunisienne, où il déclarait vouloir « introduire quelques-unes des idées essentielles de la Charte d'Athènes » (qu'il avait découvertes durant la guerre), prévalaient les critères fonctionnalistes : rationalité, orientation, lumière et salubrité. Il exerça ensuite en Algérie, construisant notamment des ensembles de logements, avant de se heurter à l'hostilité de Fernand Pouillon, appelé par le maire d'Alger, Jacques Chevallier, en 1953.

• PRÉFET, France

  • Écrit par Annie GRUBER
  • 6 922 mots

  Il est seul compétent pour prendre des mesures relatives au bon ordre, à la sûreté, à la sécurité et à la salubrité publiques, dont le champ d'application excède le territoire d'une commune. Le préfet est également investi de pouvoirs de police judiciaire. Prévues à l'origine par l'article 10 du Code d'instruction criminelle, dont le texte, très discuté en raison des pouvoirs qu'il conférait à une autorité administrative subordonnée au gouvernement, a été supprimé par la loi du 7 février 1933 sur la liberté individuelle, puis rétabli par la loi du 25 mars 1935 avec une rédaction précisant des limites et des garanties, enfin repris par l'article 30 du nouveau Code de 1957, lui-même modifié par l'ordonnance du 13 février 1960 et le décret du 20 juillet 1971.